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Résultats de recherche : - Type de document: Annexe, Année de publication: 2021

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Thème : Logement et construction

Annexes à l'arrêté du 7 octobre 2021 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil.
ECOM2026642A Logement et construction Annexe Date de signature : 07-10-2021 Date de publication : 16-10-2021
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Annexe à l'arrêté du 17 novembre 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des appareils électriques de production d’eau chaude sanitaire thermodynamique dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
LOGL2132240A Logement et construction Annexe Date de signature : 17-11-2021 Date de publication : 28-12-2021
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Annexe à l'arrêté du 24 décembre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes air extrait/eau double service alternés de marque NIBE et notamment des appareils de marque commerciale « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 » dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2033681A Logement et construction Annexe Date de signature : 24-12-2020 Date de publication : 05-01-2021
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Annexe à l'arrêté du 08 juin 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « AmièsPAC » dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
LOGL2115137A Logement et construction Annexe Date de signature : 08-06-2021 Date de publication : 03-07-2021
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Annexe à l'arrêté du 28 juin 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques QB•1 dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
LOGL2118345A Logement et construction Annexe Date de signature : 28-06-2021 Date de publication : 23-07-2021
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Annexe à l'arrêté du 8 janvier 2021 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système "AmièsPAC" dans la réglementation thermique 2012
LOGL2025997A Logement et construction Annexe Date de signature : 08-01-2021 Date de publication : 10-03-2021
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Annexe à l'arrêté du 4 février 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de pompe à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2100836A Logement et construction Annexe Date de signature : 04-02-2021 Date de publication : 10-03-2021
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Thème : Nature

Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale).
TREL2034468A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 15-01-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Eyrieux et de ses affluents renommé «Vallée de l'Eyrieux et ses affluents» (zone spéciale de conservation).
TREL2031109A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 15-01-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation).
TREL2127819A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Sillé » (zone spéciale de conservation).
TREL2136573A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Alpes Mancelles » (zone spéciale de conservation).
TREL2136579A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne.
TREL2136589A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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Annexe à l'arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 08 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone de protection spéciale).
TREL2135252A Nature Annexe Date de signature : 25-11-2021 Date de publication : 28-12-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Garonne (zone spéciale de conservation).
TREL2101584A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Hautes Garrigues du Montpelliérais » (zone de protection spéciale).
TREL2101959A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 10-03-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale).
TREL2101652A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain (zone spéciale de conservation).
TREL2101650A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion.
TREL2101613A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'Étang de Léon (zone spéciale de conservation).
TREL2101572A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation).
TREL2101580A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Mézenc (zone spéciale de conservation).
TREL2101635A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas (zone spéciale de conservation).
TREL2101633A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine(zone spéciale de conservation).
TREL2101621A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve (zone spéciale de conservation).
TREL2101616A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique de la Bassanne (zone spéciale de conservation).
TREL2101554A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier.
TREL2101611A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Gélise.
TREL2101607A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons.
TREL2101596A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral.
TREL2101595A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 L'Adour.
TREL2101593A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du Marensin.
TREL2101591A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Eure » (zone spéciale de conservation).
TREL2128164A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin » (zone de protection spéciale).
TREL2127825A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Rhune et de Choldocogagna » (zone spéciale de conservation).
TREL2128162A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale).
TREL2127828A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle » (zone spéciale de conservation).
TREL2136592A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'ile d'Arvert (zone spéciale de conservation).
TREL2134066A Nature Annexe Date de signature : 16-11-2021 Date de publication : 28-12-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône » (zone spéciale de conservation)
TREL2116335A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières » (zone spéciale de conservation).
TREL2116319A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation).
TREL2116327A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Ria d'Etel ».
TREL2116412A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées » (zone spéciale de conservation).
TREL2116410A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de conservation).
TREL2116276A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de conservation).
TREL2116282A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation).
TREL2101581A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre ».
TREL2122799A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation).
TREL2116343A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et carte l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny » (zone spéciale de conservation).
TREL2116274A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale).
TREL2122849A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexes et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation).
TREL2122792A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de conservation).
TREL2122832A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et cartes l'Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation).
TREL2122828A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation).
TREL2116368A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation).
TREL2116359A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l'étang de Thau » (zone spéciale de conservation).
TREL2116266A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
TREL2116374A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes l'arrêté 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de conservation).
TREL2116268A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à Ecrevisses à pattes blanches des Vallées du Cé et de l’Auzon (zone spéciale de conservation).
TREL2122842A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 16-10-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » (zone spéciale de conservation).
TREL2122808A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy » renommé « Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy » (zone spéciale de conservation).
TREL2122805A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone spéciale de conservation).
TREL2122835A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 16-10-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère renommé « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère » (zone spéciale de conservation).
TREL2122787A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation).
TREL2122824A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de conservation).
TREL2122863A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 16-10-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation).
TREL2122848A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 16-10-2021
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Thème : Prévention des risques

Annexe à l’arrêté du 4 mars 2021 modifiant le cahier des charges des éco-organismes de la filière à responsabilité élargie des producteurs pour les déchets d’éléments d’ameublement désignés à l’article R. 543-240 du code de l’environnement.
TREP2101917A Prévention des risques Annexe Date de signature : 04-03-2021 Date de publication : 30-04-2021
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Annexe à l'arrêté du 25 décembre 2020 portant modification de l’arrêté du 2 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des papiers graphiques.
TREP2026403A Prévention des risques Annexe Date de signature : 25-12-2020 Date de publication : 05-01-2021
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Annexe à l'arrêté du 25 décembre 2020 portant modification de l’arrêté du 29 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des emballages ménagers.
TREP2026400A Prévention des risques Annexe Date de signature : 25-12-2020 Date de publication : 05-01-2021
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Annexe l'arrêté du 2 mars 2021 portant modification de l’arrêté du 3 avril 2014 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des organismes ayant pour objet de contribuer au traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, du linge de maison et des chaussures, conformément à l’article R. 543-214 du code de l’environnement, et portant agrément d'un organisme, en application des articles L. 541-10-3 et R. 543-214 à R. 543-224 du code de l'environnement.
TREP2103241A Prévention des risques Annexe Date de signature : 02-03-2021 Date de publication : 09-04-2021
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Thème : Transports

Annexe à l'arrêté du 22 décembre 2020 portant approbation du Schéma National des Véloroutes.
TRAT2034492A Transports Annexe Date de signature : 22-12-2020 Date de publication : 26-01-2021
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