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Décision
682
Thématique
Prévention des risques
682
Mots clés
Organisation des services
1
Transport de matières dangereuses
1
Année de publication
2008
17
2009
99
2010
135
2011
77
2012
89
2013
90
2014
38
2015
23
2016
15
2017
13
2018
7
2019
12
2020
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Prévention des risques
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Publié le : 12-06-2020
Décision BSERR n°20-025 du 11 juin 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus et reconnaissant le guide professionnel relatif à l’établissement des plans d’inspections – service inspection COPACEL.
TREP2013696S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-06-2020
Date de publication : 12-06-2020
Document principal
Publié le : 10-06-2020
Décision du 8 juin 2020 relative à l’approbation du guide thématique « Appareils et matériels à gaz » - édition 2- élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listé en annexe 1 de l’arrêté du 23 février 2018.
TREP2013138S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-06-2020
Date de publication : 10-06-2020
Document principal
Publié le : 03-06-2020
Décision BSERR n°20-023 du 29 mai 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus.
TREP2012261S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-05-2020
Date de publication : 03-06-2020
Document principal
Publié le : 21-05-2020
Décision du 10 mars 2020 relative à la nomination des membres de l'instance d’évaluation de l’équilibre économique de la filière des véhicules hors d’usage prévue à l’article R. 543-157-1 du code de l’environnement.
TREP2003471S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-03-2020
Date de publication : 21-05-2020
Document principal
Publié le : 30-04-2020
Décision BSERR n°20-016 du 23 avril 2020 modifiant la décision BSEI n° 05-310 du 2 septembre 2005 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression soumis à l'action de la flamme.
TREP2008360A
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2020
Date de publication : 30-04-2020
Document principal
Publié le : 22-04-2020
Décision BSERR n°20 -007 du 10 janvier 2020 modifiant la décision BSEI n° 10-194 du 20 décembre 2010 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel concernant les dispositions spécifiques applicables aux cylindres sécheurs de type yankee et frictionneur utilisés dans l’industrie papetière.
TREP2000389S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-01-2020
Date de publication : 22-04-2020
Document principal
Publié le : 09-04-2020
Décision BSERR n°20-017 du 6 avril 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-118 du 19 novembre 2013 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression en graphite imprégné.
TREP2009119S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-04-2020
Date de publication : 09-04-2020
Document principal
Publié le : 07-04-2020
Décision BSERR n°20-015 du 2 avril 2020 modifiant la décision BSEI n° 12-087 du 15 juin 2012 relative à l’approbation d’un cahier technique professionnel relatif aux récipients aériens sous pression revêtus d’une protection ignifuge.
TREP2008057S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-04-2020
Date de publication : 07-04-2020
Document principal
Publié le : 20-03-2020
Décision BSERR n°20-014 du 18 mars 2020 modifiant la décision BSEI n°13-028 du 21 mars 2013 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le suivi en service des réservoirs sous talus.
TREP2007832S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-03-2020
Date de publication : 20-03-2020
Document principal
Publié le : 18-03-2020
Décision BSERR n°20-012 du 10 mars 2020 modifiant la décision BSEI n° 09-200 du 26 novembre 2009 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des récipients à double paroi utilisés à la production ou l’emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température.
TREP2006963S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-03-2020
Date de publication : 18-03-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-013 du 12 mars 2020 modifiant la décision BSEI n° 11-070 du 18 juillet 2011 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux dispositions spécifiques applicables aux récipients isolés au moyen d’un revêtement tel que le liège aggloméré, le polyuéthane expansé (PU) ou le verre aggloméré pour les stockages de dioxyde de carbone ou d’hémioxyde d’azote.
TREP2007610S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-03-2020
Date de publication : 18-03-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-011 du 10 mars 2020 modifiant la décision BSEI n° 08-067 du 11 mars 2008 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif au contrôle en exploitation de certains équipements sous pression constitutifs d’installations frigorifiques fonctionnant à basse température.
TREP2007240S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-03-2020
Date de publication : 18-03-2020
Document principal
Publié le : 12-02-2020
Décision BSERR n° 20-010 du 17 janvier 2020 modifiant la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 relative à la mise en service et à l’exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés.
TREP1936207S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-01-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Publié le : 04-02-2020
Décision BSERR n°20-006 du 17 janvier 2020 relative à l’approbation du guide définissant les dispositions techniques pour la modification ou la réparation d’un équipement régulièrement fabriqué antérieurement au marquage CE.
TREP1936212S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-01-2020
Date de publication : 04-02-2020
Document principal
Publié le : 29-01-2020
Décision BSERR n°20-005 du 7 janvier 2020 modifiant la décision BSEI n° 05-95 du 1er avril 2005 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour les équipements sous pression à paroi vitrifiée.
TREP2000437S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-01-2020
Date de publication : 29-01-2020
Document principal
Publié le : 17-01-2020
Décision BSERR n° 20-004 du 8 janvier 2020 modifiant la décision BSEI n° 08-063 du 4 mars 2008 relative au contrôle en service des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés dit « moyen et gros vrac ».
TREP1937653S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-01-2020
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Décision BSERR n°19-195 du 2 décembre 2019 modifiant la décision BSEI n° 14-082 du 31 juillet 2014 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux récipients munis d’adsorbant pour la déshydratation de l’alcool éthylique.
TREP1935557S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-12-2019
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Publié le : 28-12-2019
Décision BSERR n°19-199 du 12 décembre 2019 modifiant la décision BSEI n° 11-047 du 15 mars 2011 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux inspections périodiques et requalifications périodiques des accumulateurs oléopneumatiques de disjoncteurs à haute pression.
TREP1936208S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-12-2019
Date de publication : 28-12-2019
Document principal
Publié le : 26-10-2019
Décision du 23 octobre 2019 relative à l’approbation du guide général « Installations de gaz » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) mentionné à l’article 5 de l’arrêté du 23 février 2018.
TREP1928296S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Décision du 23 octobre 2019 relative à l’approbation des guides thématiques élaborés par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listés en annexe 1 de l’arrêté du 23 février 2018.
TREP1928298S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Publié le : 05-10-2019
Décision BSERR n°2019-176 du 30 septembre 2019 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires maintenus par la société ALSTOM Service Belfort à Belfort.
TREP1922981S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-09-2019
Date de publication : 05-10-2019
Document principal
Publié le : 04-10-2019
Décision du 24 septembre 2019 modifiant la décision du 4 février 2019 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques.
TREP1927118S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-09-2019
Date de publication : 04-10-2019
Document principal
Publié le : 10-09-2019
Arrêté du 4 septembre 2019 Prescrivant à la société MATACHANA sise ZAC EUROPARC, 5 allée des Saules, 94043 CRETEIL la vérification de 239 équipements sous pression fabriqués par la société MATACHANA.
TREP1925529A
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-09-2019
Date de publication : 10-09-2019
Document principal
Publié le : 17-07-2019
Décision BSERR du 11 juillet 2019 portant habilitation d’un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport.
TREP1920564S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 17-07-2019
Document principal
Publié le : 19-03-2019
Décision du 25 février 2019 relative à la nomination des membres de l'instance d’évaluation de l’équilibre économique de la filière des véhicules hors d’usage prévue à l’article R. 543-157-1 du code de l’environnement.
TREP1900017S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-02-2019
Date de publication : 19-03-2019
Document principal
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