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Aviation civile
39
Développement durable
3
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Logement et construction
2
Prévention des risques
1
Transports
7
Mots clés
Aérodrome
1
Organisation des services
7
Année de publication
1999
5
2000
9
2001
5
2002
0
2003
0
2004
2
2005
1
2006
1
2007
5
2008
7
2009
4
2010
3
2011
2
2012
1
2013
2
2014
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2015
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2016
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2017
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2018
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2019
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20
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Publié le : 01-01-2022
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
TRAA2139152X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Publié le : 29-12-2021
Avenant du 17 décembre 2021 à la délégation de gestion n°1/2019 du 20 novembre 2019.
TRAA2138105X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 29-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138038X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 29-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
TRAA2138040X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 29-12-2021
Document principal
Publié le : 28-12-2021
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138030X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138036X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 23 juin 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138037X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138035X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Publié le : 30-11-2021
Avenant du 23 novembre 2021 à la convention de délégation de gestion du 5 mars 2021 relative à la mise en œuvre du dispositif usines du futur.
TRER2134991X
Énergie
Avenant
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Publié le : 01-07-2021
Avenant du 29 juin 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 9 février 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
TRAA2120257X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 29-06-2021
Date de publication : 01-07-2021
Document principal
Publié le : 29-06-2021
Avenant du 23 juin 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2119056X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 23-06-2021
Date de publication : 29-06-2021
Document principal
Publié le : 05-06-2021
Avenant n° 1 du 28 mai 2021 à la Convention du 20 février 2019. Convention de délégation de gestion pour le marché d’enquête nationale logement.
TRED2117223X
Développement durable
Avenant
Date de signature : 28-05-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Publié le : 28-05-2021
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2115645X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 28-05-2021
Document principal
Publié le : 27-05-2021
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2115641X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2113975X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
TRAA2113559X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Publié le : 26-05-2021
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2113571X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis
TRAA2115638X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Publié le : 26-02-2021
Avenant du 22 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2106033X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 22-02-2021
Date de publication : 26-02-2021
Document principal
Avenant du 24 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2106056X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 24-02-2021
Date de publication : 26-02-2021
Document principal
Publié le : 02-02-2021
Avenant du 26 octobre 2020 - Avenant n°1 à la convention du 11 septembre 2019 de délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du débat public pour la liaison routière Fos-Salon.
CNPG2109404X
Transports
Avenant
Date de signature : 26-10-2020
Date de publication : 02-02-2021
Document principal
Publié le : 03-11-2020
Avenant n°4 à la convention approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l'aérodrome de Bordeaux-Mérignac.
TRAA2022136A
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 26-10-2020
Date de publication : 03-11-2020
Document principal
Lien
Publié le : 27-12-2019
Avenant à l'arrêté du 20 novembre 2019 modifiant la concession de l’aérodrome de Toulouse-Blagnac.
TREA1922116A
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 27-12-2019
Document principal
Lien
Publié le : 23-11-2019
Avenant n°3 à la concession approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l’aérodrome de Bordeaux-Mérignac.
TREA1922024A
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 09-08-2019
Date de publication : 23-11-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Publié le : 25-04-2015
Avenant no 2 à la convention de concession des aérodromes de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron111
DEVA1328615Z
Aviation civile
Avenant
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
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