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Arrêté
28
Circulaire
2
Convention
15
Décision
20
Note
5
Thématique
Administration générale
70
Mots clés
Organisation des services
4
Ressource humaine
9
Année de publication
2024
70
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2024
70 documents trouvés
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Publié le : 21-09-2024
Arrêté du 18 septembre 2024 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2422686A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-09-2024
Date de publication : 21-09-2024
Document principal
Publié le : 19-09-2024
Décision du 13 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2424178S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-09-2024
Date de publication : 19-09-2024
Document principal
Publié le : 14-09-2024
Décision du 30 août 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11 sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
TREK2421753S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-08-2024
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235424S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-12-2022
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
Publié le : 07-09-2024
Décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2423180S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-09-2024
Date de publication : 07-09-2024
Document principal
Publié le : 15-08-2024
Circulaire du 12 août 2024 relative aux modalités et au calendrier de versement des compensations financières relatives aux transferts de services consécutifs au transfert des routes nationales à certains départements et métropoles dans le cadre de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale.
TREK2418730C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-08-2024
Date de publication : 15-08-2024
Document principal
Publié le : 09-08-2024
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière « Bloc 2 » placé sous l’autorité du Directeur régional des finances publiques de Bretagne(Secteur - Centre régional de gestion des personnels de Bretagne).
TREK2420434X
Administration générale
Convention
Date de signature : 17-06-2024
Date de publication : 09-08-2024
Document principal
Publié le : 06-08-2024
Convention de délégation de gestion du centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique au centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité du directeur départemental des finances publiques du Puy-de-Dôme (Secteur - Centre régional de gestion des personnels Auvergne-Rhône-Alpes).
TREK2421807X
Administration générale
Convention
Date de signature : 31-07-2024
Date de publication : 06-08-2024
Document principal
Circulaire du 31 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du transfert définitif des services de l’État aux départements et métropoles bénéficiaires du transfert d’une partie du réseau routier national en application du décret n° 2024-544 relatif à la date et aux modalités de transfert définitif à certains départements et métropoles des services ou parties de service de l'État exerçant les compétences de l'État en matière routière qui leur sont transférées.
TREK2420266C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 31-07-2024
Date de publication : 06-08-2024
Document principal
Publié le : 02-08-2024
Convention de délégation de gestion du centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique au centre de gestion financière Bloc 2 placé sous l’autorité du directeur départemental des finances publiques du Val-de-Marne _ (Secteur – Centre régional de gestion des personnels d’Île-de-France). [28 juin 2024].
TREK2420453X
Administration générale
Convention
Date de signature : 28-06-2024
Date de publication : 02-08-2024
Document principal
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