Thème : Administration générale

• Circulaire n° 2001-57 du 25 juillet 2001 relative à l'aménagement et réduction du temps de travail dans les services (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110159C Administration générale Circulaire Date de signature : 25-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
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• Circulaire n° 2001-61 du 14 août 2001 relative à la mise en œuvre de la parité femmes/hommes au sein du MELT (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110169C Administration générale Circulaire Date de signature : 14-08-2001 Date de publication : 25-09-2001
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• Circulaire n° 2001-15 du 26 février 2001 relative à la littérature grise : repérage, traitement, diffusion et valorisation sur Internet et Intranet des rapports d'études et de recherche du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUM0110038C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
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• Circulaire n° 2001-18 du 7 mars 2001 relative aux règlements intérieurs des commissions administratives paritaires et des comités techniques paritaires (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110061C Administration générale Circulaire Date de signature : 07-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
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• Circulaire 2001-64 du 10 septembre 2001 relative aux prestations de soutien à la scolarité (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110176C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
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• Circulaire n° 2003-64 du 30 octobre 2003 relative aux règles d'utilisation des crédits du chapitre 37-72 « frais judiciaires et réparations civiles », article 10 « mise en jeu de la responsabilité de l'Etat » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0310295C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-10-2003 Date de publication : 25-11-2003
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• Circulaire n° 2001-11 du 31 janvier 2001 relative aux missions des DRE dans la mise en œuvre des politiques du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUMO110024C Administration générale Circulaire Date de signature : 31-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0110027C Administration générale Circulaire Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Circulaire n° 2001-8 du 30 janvier 2001 relative aux cotisations 2001 des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110021C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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• Circulaire n° 2001-52 du 9 juillet 2001 relative à l'établissement des propositions annuelles au titre de l'ordre national de la Légion d'honneur et de l'ordre national du Mérite, année 2002 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110144C Administration générale Circulaire Date de signature : 09-07-2001 Date de publication : 25-07-2001
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