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Type de document
Annexe
29
Arrêté
154
Autre
45
Avenant
1
Avis
3
Circulaire
2
Convention
8
Décision
216
Instruction
3
Note
26
Rapport
1
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
54
Aviation civile
134
Collectivités territoriales
1
Développement durable
50
Eau
4
Énergie
42
Logement et construction
51
Mer
6
Nature
42
Paysage et sites
5
Prévention des risques
59
Transports
40
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
1
Biodiversité
14
Document opposable
6
Efficacité énergétique
1
Organisation des services
29
Ressource humaine
19
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2020
489
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2020
489 documents trouvés
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thématique
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type
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10
25
50
100
Thème : Aviation civile
Décision du 5 mars 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est. (Abrogée par la décision du 7 décembre 2021 TREA2118583S -BO du 10/12/2021).
TREA2006039S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2020
Date de publication : 11-03-2020
Document principal
Décision du 5 mars 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).-Abrogée par le TREA2106876S du 17 mai 2021.
TREA2006281S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2020
Date de publication : 11-03-2020
Document principal
Décision du 28 février 2020 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TREA2005317S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-02-2020
Date de publication : 11-03-2020
Document principal
Décision du 21 février 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2005307S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2020
Date de publication : 28-02-2020
Document principal
Décision du 21 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2004435S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Décision du 11 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA1937807S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 21-02-2020
Document principal
Décision du 24 février 2020 portant modification de la décision du 5 février portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TREA2005680S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2020
Date de publication : 27-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2000195S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 11 février 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2001349S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 14-02-2020
Document principal
Décision du 18 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2004390S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Décision du 18 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2003539S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Décision DSNA/D N° du 24 février 2020 modifiant la décision du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la Navigation Aérienne.
TREA2006402S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Décision du 3 mars 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2006336S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Accord du 31 janvier 2020 relatif aux informations sur les comptes-rendus d'évènements dans l'aviation civile.
JUSD2006176X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-01-2020
Date de publication : 07-03-2020
Document principal
Lien
Décision n° 2020/03 du 18 février 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2005446S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 14-03-2020
Document principal
Décision n° 2020/04 du 18 février 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2005447S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 14-03-2020
Document principal
Décision n° 2020/05 du 18 février 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2005449S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 14-03-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2005021A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 18-03-2020
Document principal
Note du 9 avril 2020 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2010167N
Aviation civile
Note
Date de signature : 09-04-2020
Date de publication : 29-04-2020
Document principal
Décision du 20 juillet 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du service de l’aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2019116S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-07-2020
Date de publication : 24-07-2020
Document principal
Décision du 15 juillet 2020 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) n°2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne. [Texte abrogé par décision du 16 juillet 2021 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne _NOR : TREA2122103S].
TREA2013568S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 25-07-2020
Document principal
Décision du 25 août 2020 portant modification de la décision du 27 juillet 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2022598S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 26-08-2020
Document principal
Arrêté du 25 août 2020 modifiant l’arrêté du 21 février 2019 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile.
TREA2022206A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 02-09-2020
Document principal
Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000929S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense. (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000928S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
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