Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2021

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Publié le : 18-09-2021

Arrêté du 07 septembre 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2126808A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 07-09-2021 Date de publication : 18-09-2021
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Publié le : 31-08-2021

Arrêté du 16 juillet 2021 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Méditerranée Est.
TREP2126365A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 16-07-2021 Date de publication : 31-08-2021
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Publié le : 19-08-2021

Arrêté du 5 août 2021 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2124221A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 05-08-2021 Date de publication : 19-08-2021
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Publié le : 30-07-2021

Arrêté du 22 juillet 2021portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2121899A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 22-07-2021 Date de publication : 30-07-2021
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Publié le : 17-07-2021

Décision BSERR du 9 juillet 2021 portant habilitation d’un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport.
TREP2121039S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-07-2021 Date de publication : 17-07-2021
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Publié le : 16-07-2021

Arrêté du 15 juillet 2021 portant homologation des tarifs de la redevance prévue à l’article L. 131-3 du code de l’environnement.
TREP2120631A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-07-2021 Date de publication : 16-07-2021
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Publié le : 13-07-2021

Décision BSERR n°21-015 du 7 juillet 2021 approuvant les parties du guide AQUAP 2019/04 précisant les modalités de reconstitution d’un état descriptif d’un équipement sous pression ou d’un récipient à pression simple.
TREP2120785S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-07-2021 Date de publication : 13-07-2021
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Publié le : 08-07-2021

Arrêté du 23 juin 2021 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Rhin-Sarre.
TREP2120900A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-06-2021 Date de publication : 08-07-2021
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Publié le : 06-07-2021

Arrêté du 5 juillet 2021 portant nomination à la sous-commission permanente chargée du transport des marchandises dangereuses au sein du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques.
TREP2120039A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 06-07-2021
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Publié le : 22-06-2021

Arrêté du 01 mars 2021 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues. Méditerranée Est
TREP2119070A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 01-03-2021 Date de publication : 22-06-2021
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