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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Publié le : 10-12-2014
Décision DSNA-D no 14-0186 du 13 novembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1427266S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5041-5042 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet pôle multimodal Massy-Palaiseau – réhabilitation ancienne passerelle – CDP et au chef du projet PDS de garages phase 2 réseau métro phase transitoire/RATP
DEVT1426754S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décisions NU-MF 77-VMI nos 2014-5030-5033 du 1er août 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l’unité ateliers de maintenance des équipements (AME) du département matériel roulant ferroviaire (MRF) ; au responsable de l’entité logistique ordonnancement, au responsable de l’entité ligne de production 1, au responsable de l’entité ligne de production 2 ainsi qu’à des agents appartenant auxdites entités (RATP)
DEVT1426972S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décisions ND-BUS nos 2014-45-46-47-48 du 20 octobre 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus d’Asnières, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Pleyel et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis (RATP)
DEVT1427600S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision ND-GIS no 2014-76 du 1er novembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1427301S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Arrêté du 17 septembre 2014 relatif aux autorisations d’exercice nécessaires à la réalisation de tâches opérationnelles liées à la sécurité dans les services techniques des centres opérationnels de la navigation aérienne
DEVA1422218A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-09-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Arrêté du 17 septembre 2014 relatif au programme et aux modalités de la formation initiale des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne recrutés par voie d’examen professionnel
DEVA1422221A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-09-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 140129 du 15 juillet 2014 modifiant la décision no 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l’aviation civile)
DEVA1416774S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 12 novembre 2014 modifiant la décision du 23 octobre 2013 portant organisationdétaillée du service des systèmes d’information et de la modernisation
DEVA1425818S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Publié le : 25-11-2014
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à l’attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du MEDDE et du MLETR affectés en administration centrale
DEVK1423896N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2014 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEDDE et du MLETR
DEVK1424252N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de métier 2014 des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
DEVK1424263N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des TPE au titre de l’année 2014
DEVK1424268N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note du 13 octobre 2014 relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents anciennement détachés dans l’emploi de chef de subdivision et reclassés dans le grade de technicien supérieur en chef du développement durable
DEVK1424213N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 24 juillet 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1417857A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 5 septembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1420579A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-09-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2014 du préfet de la région Haute-Normandie et du président du conseil régional de Haute-Normandie portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Haute-Normandie
DEVL1426325A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-09-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDE et du MLETR au titre de 2014
DEVK1423855N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la gestion au titre de 2014 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
DEVK1423859N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative au régime indemnitaire 2014 des architectes et urbanistes de l’État
DEVK1423864N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la gestion au titre de 2014 du régime indemnitaire de certains agents du ministère des finances et des comptes publics (MFCP) et du ministère de l’économie, du redressement productif et du numérique (MERPN) affectés dans les services du MEDDE et du MLETR
DEVK1423884N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 31 juillet 2014 portant création de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels contractuels de droit public du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1425637S
Nature
Décision
Date de signature : 31-07-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 24 octobre 2014 portant délégation de signature
ETLL1425495S
Nature
Décision
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note du 27 octobre 2014 relative à l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
DEVL1423392N
Nature
Note
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note du 5 novembre 2014 relative au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois
DEVL1426159N
Nature
Note
Date de signature : 05-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
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