Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2011
Type de document : Circulaire
-
Circulaire du 13 juillet 2011 relative aux nouvelles orientations en matière de régulation des transports routiers dans le cadre de l'application des règlements européens sur l'accès à la profession et au marché, ainsi que dans le cadre de la mise en oeuvre des mesures décidées à la suite des états généraux du transport routier de marchandises
DEVT1118672C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
-
Circulaire du 12 janvier 2011 relative à l'articulation entre le plan d'opération interne, l'intervention des services de secours publics et la planification Orsec afin de traiter les situations d'urgence dans les installations classées
DEVP1020295C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 12-01-2011
Date de publication : 25-06-2011
-
Circulaire du 11 mai 2011 relative à la détermination des équivalents temps plein (ETP) dévolus aux missions exercées pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM) au sein des services de l'État chargés de la mer
DEVT1111975C
Mer
Circulaire
Date de signature : 11-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Circulaire du 27 mai 2011Convention DEB DAM AAMP relative à la mise en place d'un plan national de contrôle des aires marines protégées et à l'engagement des moyens de surveillance du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVC1115756C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 27-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
-
Circulaire du 18 mai 2011 relative aux mesures exceptionnelles de limitationou de suspension des usages de l'eau en période de sécheresse
DEVL1112870C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-05-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Circulaire du 28 juin 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1117764C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Circulaire du 8 juillet 2011 relative à l'organisation des opérations électorales des scrutins du 20 octobre 2011 au sein du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1117431C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
-
Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'organisation du réseau national de pilotage de la fonction archivage du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1031905C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Circulaire du 6 juillet 2011 relative à l'application du décret n° 2010-1580 du 17 décembre 2010 relatif au service technique des remontées mécaniques et des transports guidés. Organisation du contrôle des systèmes de transports et de l'instruction des dossiers entre le STRMTG, les préfets et leurs services
DEVK1114680C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 06-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Circulaire du 29 août 2011 relative aux conséquences et orientations du classement des éoliennes dans le régime des installations classées
DEVP1119997C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 29-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Aucun
résultat