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Type de document : Décision
Décision du 21 janvier 2019 fixant la répartition des sièges au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est, du service de gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur.
TRAA1901045S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA1901311S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180036 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Orly Aviation générale.
TRAA1902172S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180034 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Centre en Route de la Navigation Aérienne Nord.
TRAA1902179S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180035 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Roissy Le Bourget.
TRAA1902186S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 22 janvier 2019 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED1901483S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 16 janvier 2019 relative à la titularisation dans le corps des chargés de recherche du développement durable.
TREK1900859S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Décision du 14 janvier 2019 portant délégation de signature (Autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable).
TREV1901309S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Décision du 14 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA1900547S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Décision du 10 janvier 2019 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane.
TRAA1900124S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
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