Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

3840 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-04-2013

Arrêté du 5 avril 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1308645A Transports Arrêté Date de signature : 05-04-2013 Date de publication : 25-04-2013
- Document principal
Décision ND-SIT n° 2012-5050 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
TRAT1308772S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 25-04-2013
- Document principal
Décision NU-MF67-TW n° 13-005 du 7 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW au responsable des ressources humaines de l'unité de maintenance MF 67-TW
TRAT1309364S Transports Décision Date de signature : 07-01-2013 Date de publication : 25-04-2013
- Document principal
Décision NG n° 2013-03 du 1er mars 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
TRAT1309366S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
- Document principal
Arrêté du 28 mars 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalableà l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1306767A Transports Arrêté Date de signature : 28-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
- Document principal

Publié le : 10-04-2013

Décision ND-GIS n° 2013-08 du 1er mars 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1307724S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
- Document principal
Décisions ND-VAL n°s 2012-23-2013-01 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique au responsable de l'unité « logistique distribution revente (LDR) » et au responsable de l'unité « laboratoire essais et mesures (LEM) »
TRAT1307096S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 10-04-2013
- Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-05 du 29 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable du groupe de soutien ressources humaines
TRAT1307111S Transports Décision Date de signature : 29-01-2013 Date de publication : 10-04-2013
- Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-07 du 12 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1307131S Transports Décision Date de signature : 12-02-2013 Date de publication : 10-04-2013
- Document principal
Décision ND-VAL n° 2012-17 du 27 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité laboratoire, essais et mesures (LEM)
TRAT1307123S Transports Décision Date de signature : 27-02-2013 Date de publication : 10-04-2013
- Document principal

<<

<

133

134

135

136

137

>

>>