Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

3840 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-04-2013

Arrêté du 12 mars 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1305532A Transports Arrêté Date de signature : 12-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
- Document principal

Publié le : 25-03-2013

Arrêté du 26 février 2013 relatif à la constitution de la commission générale des examens de la marine marchande pour les sessions de juin et de septembre 2013
TRAT1304713A Transports Arrêté Date de signature : 26-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Décision du 15 février 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 63
DEVS1303452S Transports Décision Date de signature : 15-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Décision ND-SEM n°s 2013-5020-5021 du 27 février 2013 portant délégations de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 8 et à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 12
TRAT1306189S Transports Décision Date de signature : 27-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Décision du 1er mars 2013 relative à l'autorisation d'expérimentation d'un dispositif d'alerte sonore en rive de chaussée (technologie « rumble strip »)
DEVS1304782S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal

Publié le : 10-03-2013

Arrêté du 18 février 2013 relatif aux examens conduisant à la délivrance du brevet de mécanicien 750 kW pour l'année 2012-2013
TRAT1304705A Transports Arrêté Date de signature : 18-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Arrêté du 18 février 2013 relatif aux examens conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 pour l'année 2012-2013
TRAT1304706A Transports Arrêté Date de signature : 18-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Arrêté du 21 février 2013 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2012 fixant les valeurs prévues aux articles 29, 44, 65 et 67 de l'annexe de l'arrêté du 8 juin 2012 relatif à la certification des équipements techniques et à l'homologation des chaînes de collecte, de contrôle automatique et de contrôle manuel de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1304576A Transports Arrêté Date de signature : 21-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Décision du 19 février 2013 relative au point de contact national prévu par les règlements (CE) n° 1071/2009, n° 1072/2009 et n° 1073/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009
TRAT1304006S Transports Décision Date de signature : 19-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Circulaire du 8 février 2013 modifiant la circulaire du 2 juillet 2012 relative à la mise en place de l'aide à la cessation d'activité pour les pêcheurs professionnels en eau douce concernés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB et/ou par les mesures relatives à la pêche mises en oeuvre dans le cadre du plan de gestion de l'anguille, pris en application du règlement européen n° 1100/2007
TRAM1240580C Transports Circulaire Date de signature : 08-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal

<<

<

134

135

136

137

138

>

>>