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Aviation civile
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Développement durable
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Mer
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Transports
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Ressource humaine
9
Année de publication
2015
361
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2015
361 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 3 mars 2015 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile
DEVA1505920S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
Document principal
Décision du 17 mars 2015 instaurant la prise en compte des avancements au 1er janvier de l’année d’accès au groupe supérieur
DEVA1507023S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
Document principal
Décision no 10916/SNA N/D du 20 janvier 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
DEVA1512552S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 16 juin 2015 portant délégation de signature
ETLL1514718S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 16-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 7 juillet 2015 portant délégation de signature (centre ministériel de valorisation des ressources humaines)
DEVK1516418S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Décision du 11 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de l’aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon DSNA/SPM
DEVA1514503S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision SA-SNA-NE no 43 du 21 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1513201S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 9 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1513033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 12 juin 2015 relative à la liste des aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 216/2008 modifié du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
DEVA1512050S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 3 juillet 2015 autorisant l’exécution immédiate de la délibération no 2015-19 votée lors du conseil d’administration du 29 juin 2015 approuvant le budget rectificatif no 2 de l’année 2015 du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cérema)
DEVD1515854S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Décision ND-MRF no 15-018 du 13 mars 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents approvisionneurs de l’entité logistique de l’unité de maintenance MP (RATP)
DEVT1510745S
Transports
Décision
Date de signature : 13-03-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 13 mai 2015 portant agrément des services assurant les vérifications périodiques et les vérifications d’installation d’un dispositif de contrôle de franchissement d’une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1511618S
Transports
Décision
Date de signature : 13-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 22 juin 2015 portant dénomination de l’autoroute A 9 et de l’autoroute A 709
DEVT1501790S
Transports
Décision
Date de signature : 22-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 17 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile AntillesGuyane)
DEVA1514352S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 19 juin 2015 portant délégation de compétence au syndicat mixte de l’aéroport Rodez-Aveyron pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Rodez et Paris (Orly)
DEVA1512287S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 19 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1514543S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 29 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
DEVA1515171S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 8 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’école nationale des ponts et chaussées relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1428581S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 16 décembre 2014 relative aux retraits des agréments d’artifices de divertissement nos MI/76727/01/17 et MI/76728/01/17 de la société ARDI SA
DEVP1429460S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 16 décembre 2014 relative au retrait des agréments d’artifices de divertissement délivrés à la société Clay Paky & Pulsar
DEVP1429577S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de SNCF
DEVT1430740S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général voyageurs de SNCF
DEVT1430743S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision note d’établissement DSC no 2014-04 du 12 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement des départements et services communs (DSC) au délégué général à la sécurité ferroviaire (DGSF)/RATP
DEVT1429706S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 23 décembre 2014 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1430311S
Mer
Décision
Date de signature : 23-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général SNCF Infra de SNCF
DEVT1430703S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
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