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8
Autre
3
Convention
1
Décision
32
Note
2
Thématique
Développement durable
46
Mots clés
Année de publication
2016
46
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable, Année de publication: 2016
46 documents trouvés
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Publié le : 25-12-2016
Décision du 28 novembre 2016 portant nomination des membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine
DEVD1633608S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Convention du 28 novembre 2016 – Engagement pour la croissance verte relatif à la structuration d’une filière de réemploi/recyclage industrielle des vêtements professionnels (projet FRIVEP) signé le 28 novembre 2016
DEVD1636517X
Développement durable
Convention
Date de signature : 28-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Publié le : 25-11-2016
Note technique du 13 octobre 2016 relative à la mise en œuvre sur les territoires des transitions professionnelles des filières industrielles pour la transition écologique et énergétique
DEVD1625957N
Développement durable
Note
Date de signature : 13-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Publié le : 10-11-2016
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membreau comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures »
DEVD1624698S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1624359S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1624364S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles - Biodiversité »
DEVD1624368S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
DEVD1624372S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Publié le : 25-10-2016
Décision du 3 août 2016 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1625018S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-08-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Publié le : 10-10-2016
Engagement pour la croissance verte relatif à la valorisation et au recyclage des déchets inertes du BTP signé le 27 avril 2016
DEVD1618978X
Développement durable
Autre
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Engagement pour la croissance verte relatif au recyclage des déchets de plâtre signé le 27 avril 2016
DEVD1618981X
Développement durable
Autre
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Engagement pour la croissance verte portant sur la mise en place d’une nouvelle filière de recyclage de verre acrylique (projet REVERPLAST) signé le 27 avril 2016
DEVD1618984X
Développement durable
Autre
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Publié le : 25-09-2016
Décision du 2 septembre 2016 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur de l’animation scientifique et technique à la direction de la recherche et de l’innovation (Commissariat général au développement durable)
DEVD1625403S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-09-2016
Date de publication : 25-09-2016
Document principal
Publié le : 25-08-2016
Décision du 9 août 2016 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1622938S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-08-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Publié le : 25-07-2016
Décision du 2 juin 2016 portant nomination du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil
DEVD1615312S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-06-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Arrêté du 24 juin 2016 portant nomination des membres de l’Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires (rectificatif)
DEVV1613377Z
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 24-06-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Publié le : 10-07-2016
Décision du 20 juin 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité »
DEVD1615289S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Décision du 20 juin 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1615290S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Arrêté du 24 juin 2016 portant nomination des membres de l’Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires
DEVV1613377A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 24-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Décision du 20 juin 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1615287S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Décision du 20 juin 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1615288S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Publié le : 25-06-2016
Décision du 2 juin 2016 portant création du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil
DEVD1615308S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-06-2016
Date de publication : 25-06-2016
Document principal
Décision du 2 juin 2016 portant création du dispositif de labellisation « Projets nationaux » en génie civil
DEVD1615313S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-06-2016
Date de publication : 25-06-2016
Document principal
Arrêté du 26 mai 2016 portant renouvellement de la présidence du conseil de perfectionnement de l’École nationale des sciences géographiques
DEVD1605670A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 26-05-2016
Date de publication : 25-06-2016
Document principal
Arrêté du 3 juin 2016 portant nomination du secrétaire permanent du Conseil supérieur de la météorologie
DEVD1604485A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 03-06-2016
Date de publication : 25-06-2016
Document principal
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