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Résultats de recherche : - Année de publication: 2016
Thème : Administration générale
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Arrêté du 29 janvier 2016 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1603123A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-01-2016
Date de publication : 10-03-2016
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Arrêté du 1er février 2016 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1604488A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
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Instruction du Gouvernement du 10 février 2016 relative à la directive nationale d’orientation (DNO) pour le pilotage et la mise en œuvre au niveau territorial des politiques de l’écologie, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la mer pour les années 2016-2018
DEVK1527727J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 10-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
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Note du 23 février 2016 relative à la diffusion et à la mise en application du plan ministériel « administration exemplaire » 2015-2020 dans les services des ministères de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) et du logement et de l’habitat durable (MLHD)
DEVK1605672N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
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Arrêté du 26 février 2016 modifiant l’arrêté du 30 août 2011 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre de prestations et d’ingénierie informatiques du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1605145A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-02-2016
Date de publication : 25-03-2016
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Arrêté du 1er mars 2016 portant inscription sur la liste d’aptitude (attaché d’administration de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2016)
DEVK1604620A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-03-2016
Date de publication : 25-03-2016
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Arrêté du 2 mars 2016 portant nomination (administration centrale)
DEVK1604827A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-03-2016
Date de publication : 25-03-2016
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Note technique du 20 mai 2016 relative au renfort de la participation des DREAL de zone et des DIR de zone au dispositif de veille, de précrise et d’assistance à la gestion de crise comme conséquence de la suppression des centres régionaux d’information et de coordination routières et du Centre national d’information routière
DEVK1613796N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-05-2016
Date de publication : 10-06-2016
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Note du 26 mai 2016 relative à la clôture des engagements juridiques
DEVK1613203N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-05-2016
Date de publication : 25-06-2016
Aucun
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