-
Arrêté du 11 janvier 2010 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
DEVK1000798A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
-
Décision du 8 janvier 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1000972S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
-
Décision du 13 janvier 2010 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVK1000259S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement au grade de contrôleur principal des transports terrestres au titre de l'année 2010
DEVK1001700A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade de contrôleur divisionnaire des transports terrestres au titre de l'année 2010
DEVK1001729A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2010
DEVK1001756A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe au titre de l'année 2010
DEVK1001758A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 23 décembre 2009 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVL1000069A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 18 juin 2010 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
DEVK1015587A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Arrêté du 25 juin 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire des directions et services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
DEVK1016492A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Arrêté du 29 juin 2010 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1017927A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Circulaire du 30 juin 2010 relative au régime indemnitaire 2010 des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968
DEVK1016943C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Arrêté du 7 juillet 2010 relatif à la prise en charge de la paye des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts en application de l'article 4 de l'arrêté du 2 juin 2010 portant création d'un service à compétence nationale à caractère interministériel dénommé « Centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts »
DEVL1017092A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Arrêté du 7 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du Protocole Durafour
DEVK1018025A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision du 15 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1015905S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Circulaire du 29 juin 2010 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation
DEVK1016948C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Arrêté du 6 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1025816A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-10-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Circulaire du 24 septembre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1025182C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Circulaire du 28 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEEDDM
DEVK1017287C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Arrêté du 6 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1025813A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-10-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016375A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
-
Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016383A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
-
Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016388A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
-
Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016389A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
-
Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) du Centre
DEVK1013504A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Franche-Comté
DEVK1013513A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Languedoc-Roussillon
DEVK1013523A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) du Limousin
DEVK1013529A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Arrêté du 6 mai 2010 portant nomination de la directrice de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1012922A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Arrêté du 17 mai 2010 portant nomination à la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
DEVE1013110A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Alsace
DEVK1013476A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Aquitaine
DEVK1013487A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Décision n° 2010-1 du 16 juin 2010 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1016606S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
-
Décision n° 2010-01 du 18 décembre 2009 du jury de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires (TSEAT) par voie de la validation des acquis de l'expérience
DEVK1008532S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 25-06-2010
-
Décision du 2 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1014332S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
-
Arrêté du 28 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1028183A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Circulaire du 19 octobre 2010 relative aux attributions des services délégants dans la chaîne de la dépense
DEVK1028269C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Circulaire du 26 octobre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1027701C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Arrêté du 28 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1028181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Décision du 27 septembre 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1024883S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Circulaire du 15 octobre 2010 relative à la gestion du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MEIE) et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État (MBCPRE) affectés dans les services du MEEDDM
DEVK1026621C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Arrêté du 6 juillet 2010 portant création de la commission régionale de concertation de l'action sociale et fixant ses attributions et son organisation
DEVK1016125A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
-
Arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1018727A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
-
Circulaire du 24 août 2010 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2011
DEVK1022605C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Circulaire du 21 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de l'instruction du Premier ministre 5479/SG du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs
DEVK1023899C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
DEVK1024489S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Arrêté du 17 juin 2010 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1016223A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
-
Circulaire du 15 juillet 2010 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEEDDM affectés en service déconcentré au titre de l'année 2010
DEVK1017024C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Circulaire du 15 juillet 2010 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels affectés en administration centrale au titre de l'année 2010
DEVK1017034C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Circulaire du 15 juillet 2010 relative au régime indemnitaire 2010 des architectes et urbanistes de l'État
DEVK1018256C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010