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Annexe
2
Arrêté
23
Autre
1
Avenant
2
Convention
1
Décision
117
Thématique
Aviation civile
146
Mots clés
Aérodrome
2
Gaz à effet de serre (GES)
9
Organisation des services
58
Ressource humaine
14
Transport aérien
1
Année de publication
2019
146
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2019
146 documents trouvés
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type
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Thème : Aviation civile
Décision du 14 octobre 2019 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TREA1928426S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Arrêté du 22 octobre 2019 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA1925953A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Avenant n°3 à la concession approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l’aérodrome de Bordeaux-Mérignac.
TREA1922024A
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 09-08-2019
Date de publication : 23-11-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Décision du 26 septembre 2019 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile.
TREA1927727S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-09-2019
Date de publication : 01-10-2019
Document principal
Décision N° 190050 du 10 septembre 2019 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TREA1925950S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-09-2019
Date de publication : 20-09-2019
Document principal
Décision du 9 septembre 2019 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation).
TREA1925955S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2019
Date de publication : 24-09-2019
Document principal
Décision n° 190055 du 27 septembre 2019 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TREA1927793S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-09-2019
Date de publication : 08-10-2019
Document principal
Annexe à l'arrêté du 20 décembre 2018 modifiant la concession de l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur et de Cannes-Mandelieu : avenant n° 9 signé le 27 mars 2018.
TRAA1821042A
Aviation civile
Annexe
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Lien
Décision du 4 janvier 2019 portant délégation de l’organisation des services aériens entre La Rochelle et Lyon à la chambre de commerce et d’industrie de La Rochelle.
TRAA1833396S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2019
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Décision du 2 mai 2019 modifiant la décision du 28 décembre 2017 modifiée relative à la composition du jury des examens du personnel navigant. professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA1913101S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-05-2019
Date de publication : 04-05-2019
Document principal
Décision du 12 avril 2019 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA1910580S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-04-2019
Date de publication : 27-04-2019
Document principal
Décision du 14 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA1900547S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Décision du 10 janvier 2019 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane.
TRAA1900124S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile de l’océan Indien et du service de la navigation aérienne de l’océan Indien.
TRAA1900104S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Décision n° 2019-01 du 23 janvier 2019 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TRAA1903163S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2019
Date de publication : 05-02-2019
Document principal
Décision n°2019-09 du 23 janvier 2019 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TRAA1903192S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2019
Date de publication : 05-02-2019
Document principal
Décision n°2019-11 du 23 Janvier 2019 modifiant la décision n° 2016/19 du 05 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TRAA1903349S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2019
Date de publication : 05-02-2019
Document principal
Décision n°190014 du 31 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TRAA1902332S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2019
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Arrêté du 31 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité central d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France.
TRAA1903204A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 31-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180037 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des Services de la navigation aérienne en région parisienne.
TRAA1903524S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Décision du 11 février 2019 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile sud-est, du service de gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur.
TRAA1904389S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2019
Date de publication : 20-02-2019
Document principal
Convention-cadre entre la direction générale de l’aviation civile et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne [signée le 30 janvier 2019].
TRAA1904096X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 30-01-2019
Date de publication : 14-02-2019
Document principal
Décision du 13 février 2019 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1905219S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-02-2019
Date de publication : 23-02-2019
Document principal
Décision du 15 février 2019 fixant la composition du comité technique du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI).
TRAA1904747S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2019
Date de publication : 26-02-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TRAA1900090S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 13-02-2019
Document principal
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