Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
3
Arrêté
132
Autre
7
Avis
25
Circulaire
51
Convention
7
Décision
85
Instruction
6
Note
25
Rectificatif
1
Thématique
Mer
342
Mots clés
Document opposable
4
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
6
Transport maritime
5
Année de publication
1999
2
2000
2
2001
2
2002
3
2003
4
2004
4
2005
0
2006
5
2007
18
2008
16
2009
21
2010
13
2011
5
2012
15
2013
20
2014
20
2015
24
2016
22
2017
23
2018
20
2019
3
2020
6
2021
29
2022
13
2023
14
2024
19
2025
19
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Mer
342 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 11-09-2025
Convention de délégation de gestion du 26 août 2025 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation et du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
TECM2511239X
Mer
Convention
Date de signature : 26-08-2025
Date de publication : 11-09-2025
Document principal
Publié le : 04-09-2025
Instruction du 27 août 2025 relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement maritime supérieur pour les études à l’étranger en 2025-2026.
TECM2522870C
Mer
Instruction
Date de signature : 27-08-2025
Date de publication : 04-09-2025
Document principal
Publié le : 30-08-2025
Arrêté du 25 août 2025 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
TECM2522350A
Mer
Arrêté
Date de signature : 25-08-2025
Date de publication : 30-08-2025
Document principal
Publié le : 07-08-2025
Arrêté du 8 juillet 2025 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
TECM2522714A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-07-2025
Date de publication : 07-08-2025
Document principal
Publié le : 09-07-2025
Arrêté du 8 juillet 2025 relatif à la session de remplacement 2025 des examens pour l’obtention, des spécialités « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « Électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel.
TECM2519665A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-07-2025
Date de publication : 09-07-2025
Document principal
Publié le : 21-05-2025
Arrêté du 20 mai 2025 portant nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
TECM2514098A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-05-2025
Date de publication : 21-05-2025
Document principal
Publié le : 03-05-2025
Arrêté du 29 avril 2025 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
TECM2508066A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-04-2025
Date de publication : 03-05-2025
Document principal
Publié le : 18-04-2025
Arrêté du 15 avril 2025 modifiant l’arrêté du 08 janvier 2025 modifié relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2511719A
Mer
Arrêté
Date de signature : 15-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Publié le : 11-04-2025
Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l’arrêté du 08 janvier 2025 relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2510585A
Mer
Arrêté
Date de signature : 03-04-2025
Date de publication : 11-04-2025
Document principal
Publié le : 02-04-2025
Arrêté du 20 mars 2025 modifiant l’arrêté du 26 février 2025 relatif à la désignation des membres des jurys d’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre l’année scolaire 2024-2025.
TECM2508573A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-03-2025
Date de publication : 02-04-2025
Document principal
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