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Type de document
Annexe
156
Arrêté
416
Autre
26
Avis
18
Circulaire
139
Convention
1
Décision
194
Instruction
16
Note
62
Rectificatif
1
Thématique
Nature
1029
Mots clés
Biodiversité
146
Document opposable
3
Organisation des services
3
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
11
2000
7
2001
19
2002
20
2003
7
2004
11
2005
22
2006
20
2007
9
2008
12
2009
69
2010
64
2011
56
2012
50
2013
59
2014
70
2015
72
2016
79
2017
51
2018
37
2019
45
2020
42
2021
76
2022
68
2023
35
2024
18
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature
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Publié le : 24-09-2019
Décision du 11 septembre 2019 relative au label Grand Site de France Cap d’Erquy-Cap Fréhel.
TREL1921738S
Nature
Décision
Date de signature : 11-09-2019
Date de publication : 24-09-2019
Document principal
Arrêté du 19 septembre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1925315A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-09-2019
Date de publication : 24-09-2019
Document principal
Publié le : 03-10-2019
Arrêté du 27 septembre 2019 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Cévennes.
TREL1926601A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-09-2019
Date de publication : 03-10-2019
Document principal
Publié le : 09-10-2019
Arrêté du 8 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe.
TREL1925994A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-10-2019
Date de publication : 09-10-2019
Document principal
Publié le : 12-10-2019
Arrêté du 10 octobre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1928244A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-10-2019
Date de publication : 12-10-2019
Document principal
Publié le : 17-10-2019
Annexe et cartes à l'arrêté du 23 septembre 2019 modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Palus de Saint-Loubes et d’Izon (zone spéciale de conservation).
TREL1925228A
Nature
Annexe
Date de signature : 23-09-2019
Date de publication : 17-10-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Publié le : 29-10-2019
Arrêté du 25 octobre 2019 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL1930570A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-10-2019
Date de publication : 29-10-2019
Document principal
Publié le : 08-11-2019
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 21 juin 2019 et le 24 octobre 2019.
TREL1916196S
Nature
Décision
Date de publication : 08-11-2019
Document principal
Publié le : 15-11-2019
Arrêté du 14 novembre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1931917A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-11-2019
Date de publication : 15-11-2019
Document principal
Publié le : 23-11-2019
Note technique du 31 octobre 2019 relative à l’intervention du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres sur le domaine public maritime naturel.
TREL1909668N
Nature
Note
Date de signature : 31-10-2019
Date de publication : 23-11-2019
Document principal
Publié le : 06-12-2019
Annexe à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
TREL1934014A
Nature
Annexe
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 06-12-2019
Document principal
Lien
Publié le : 25-12-2019
Arrêté du 23 décembre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1935706A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-12-2019
Date de publication : 25-12-2019
Document principal
Note technique du 19 décembre 2019 abrogeant la circulaire du 23/10/2012 relative à l'application de l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimique des eaux souterraines (NOR : DEVL1227826C).
TREL1935920N
Nature
Note
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 25-12-2019
Document principal
Publié le : 27-12-2019
Annexe et cartes à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation).
TREL1920861A
Nature
Annexe
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 27-12-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Publié le : 31-12-2019
Arrêté du 19 décembre 2019 portant déclassement d’une parcelle relevant du domaine public fluvial du Drac – Commune de Claix (département de l’Isère).
TREL1922826A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 31-12-2019
Document principal
Publié le : 03-01-2020
Décision du 1er janvier 2020 relative au budget initial pour 2020 de l’Office français de la biodiversité.
TREL1937524S
Nature
Décision
Date de signature : 01-01-2020
Date de publication : 03-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 17-01-2020
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation).
TREL1929430A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 mai 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pays de Bray – Cuestas Nord et Sud (zone spéciale de conservation).
TREL1916728A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Lien
Publié le : 18-01-2020
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre renommé « Rompon-Ouvèze-Payre » (zone spéciale de conservation).
TREL1917643A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 18-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
5
Lien
Publié le : 23-01-2020
Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
TREL1934017A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 23-01-2020
Document principal
Lien
Publié le : 28-01-2020
Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Bretagne.
TREL1921653A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 28-01-2020
Document principal
Lien
Publié le : 29-01-2020
Arrêté du 23 janvier 2020 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2000382A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-01-2020
Date de publication : 29-01-2020
Document principal
Publié le : 04-02-2020
Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental renommé « Gervanne et rebord occidental du Vercors »(zone spéciale de conservation).
TREL1930061A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2012
Date de publication : 04-02-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
Lien
Publié le : 11-02-2020
Arrêté du 04 février 2020 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2001783A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Arrêté du 6 février 2020 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2002586A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
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