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42
Aviation civile
37
Développement durable
3
Énergie
2
Équipement
1
Logement et construction
2
Prévention des risques
1
Transports
7
Mots clés
Organisation des services
7
Année de publication
1999
5
2000
9
2001
5
2002
0
2003
0
2004
2
2005
1
2006
1
2007
5
2008
7
2009
4
2010
3
2011
2
2012
1
2013
2
2014
0
2015
1
2016
0
2017
0
2018
0
2019
2
2020
1
2021
20
2022
13
2023
1
2024
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Résultats de recherche : - Type de document: Avenant
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Type de document : Avenant
Avenant n° 1 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK0923402Q
Administration générale
Avenant
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Avenant du 6 mai 2005 à la décision du 28 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540251S
Administration générale
Avenant
Date de signature : 06-05-2005
Date de publication : 15-08-2005
Document principal
Avenant n° 2 du 10 novembre 2010 à la convention signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK1015925Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Avenant n° 2 du 8 janvier 2009 à la circulaire n° 2006-39 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'aide sociale
DEVK0900691Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Avenant n° 1 à la convention de concession d'outillage public accordée par arrêté du 29 décembre 2003 à la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815957Q
Transports
Avenant
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Avenant n° 1 du 27 janvier 2009 à la convention du 19 décembre 2008 relative à la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (FNASCEE)
DEVK0902335X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 27-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Avenant n° 4 du 3 juin 2009 relatif à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac, approuvée par arrêté du 30 novembre 2000
DEVA0927351Q
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à la convention de concession accordée pour la construction et l'exploitation des aérodromes de Nantes-Atlantique et de Saint-Nazaire - Montoir et approuvé par l'arrêté du 18 décembre 2009
DEVA1003887Q
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 11-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
DEVK0930696Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 11-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Avenant n° 1 du 10 novembre 2010 à la convention de concession du 9 novembre 2000 de l'aérodrome de Martinique - Aimé-Césaire
DEVA1110501Q
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
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