Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2020

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Signé le : 08-12-2020

Note technique du 8 décembre 2020 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « Gestion des ressources naturelles 2020 ».
TREL2032963N Nature Note Date de signature : 08-12-2020 Date de publication : 19-12-2020
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Signé le : 16-11-2020

Note de gestion du 16 novembre 2020 relative à la mise en oeuvre du « forfait mobilités durables » à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TRAA2027921N Aviation civile Note Date de signature : 16-11-2020 Date de publication : 17-12-2020 Date de publication en vue de son opposabilité : 17-12-2020
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Signé le : 03-11-2020

Note technique du 03 novembre 2020 abrogeant la circulaire du 19 juillet 2013 relative à la mise en œuvre des polices administratives et pénales en matière d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement.
TREP2027979N Prévention des risques Note Date de signature : 03-11-2020 Date de publication : 11-11-2020
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Signé le : 29-09-2020

Note technique du 29 septembre 2020 relative aux objectifs nationaux de réduction des émissions, rejets et pertes de substances dangereuses dans les eaux de surface et à leur déclinaison dans les SDAGE 2022-2027.
TREL2020297N Eau Note Date de signature : 29-09-2020 Date de publication : 18-12-2020
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Signé le : 24-09-2020

Note du 24 septembre 2020 abrogeant la note du 26 février 2015 relative à la mise en oeuvre du test ATE pour les instructions du Gouvernement et au circuit de validation et de diffusion des instructions du Gouvernement et des notes techniques produites par les ministères de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR).
TREK1927563N Administration générale Note Date de signature : 24-09-2020 Date de publication : 09-10-2020
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Signé le : 06-08-2020

Note de gestion du 6 août 2020 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTE/MCTRCT/MM.
TREK2021393N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 14-08-2020
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Note de gestion du 6 août 2020 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTE, du MCTRCT et du MM affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2020.
TREK2021408N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 11-09-2020
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Note de gestion du 6 août 2020 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2020 pour les agents contractuels dits «Berkani».
TREK2021402N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 19-09-2020
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Signé le : 05-08-2020

Note de gestion du 5 août 2020 relative à la mise en oeuvre du « forfait mobilités durables » à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité.
TRAA2021689N Aviation civile Note Date de signature : 05-08-2020 Date de publication : 13-08-2020 Date de publication en vue de son opposabilité : 13-08-2020
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Signé le : 04-08-2020

Note du 4 août 2020 portant organisation du service des systèmes d’information et dela modernisation.
TRAA2025125N Aviation civile Note Date de signature : 04-08-2020 Date de publication : 21-11-2020
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