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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2020
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Thème : Administration générale
Décision du 16 mars 2020 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2007490S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-03-2020
Date de publication : 01-04-2020
Document principal
Décision du 17 juin 2020 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2015255S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 24-06-2020
Document principal
Décision du 09 janvier 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2000660S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-01-2020
Date de publication : 21-01-2020
Document principal
Décision du 02 juillet 2020 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2016935S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-07-2020
Date de publication : 04-07-2020
Document principal
Décision du 23 janvier 2020 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2021654S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-01-2020
Date de publication : 22-08-2020
Document principal
Décision du 20 octobre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2024735S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Décision du 2 septembre 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2023271A
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-09-2020
Date de publication : 08-09-2020
Document principal
Décision du 8 septembre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2023289S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-09-2020
Date de publication : 12-09-2020
Document principal
Thème : Aviation civile
Décision du 6 mai 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2011386S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-05-2020
Date de publication : 08-05-2020
Document principal
Décision du 10 avril 2020 modifiant la décision du 9 novembre 2018 portant organisation de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2009521S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2020
Date de publication : 16-04-2020
Document principal
Décision du 14 avril 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2009673S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-04-2020
Date de publication : 16-04-2020
Document principal
Décision du 20 avril 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2005310S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-04-2020
Date de publication : 23-04-2020
Document principal
Décision du 12 mai 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2011677S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2020
Date de publication : 13-05-2020
Document principal
Décision du 12 mai 2020 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la direction technique « navigabilité et opérations ».
TREA2011716S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2020
Date de publication : 15-05-2020
Document principal
Décision du 11 mai 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2006442S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-05-2020
Date de publication : 15-05-2020
Document principal
Décision du 31 mars 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au directeur des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2008903S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2020
Date de publication : 09-04-2020
Document principal
Décision du 31 mars 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2008923S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2020
Date de publication : 09-04-2020
Document principal
Décision du 10 avril 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)- (Abrogée par la décision du 28 janvier 2022 TREA2203029S - BO du 08/02/2022).
TREA2009419S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2020
Date de publication : 11-04-2020
Document principal
Décision du 3 juin 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2013734S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
Décision du 29 mai 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2014033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-05-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
Décision du 16 juin 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2013930S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-06-2020
Date de publication : 18-06-2020
Document principal
Décision N° 200018 du 4 juin 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TREA2013886S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-06-2020
Date de publication : 11-06-2020
Document principal
Décision du 19 mai 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2012349S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2020
Date de publication : 21-05-2020
Document principal
Décision du 3 juin 2020 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2007320S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2020
Date de publication : 05-06-2020
Document principal
Décision du 3 juin 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2004436S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2020
Date de publication : 05-06-2020
Document principal
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