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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2020
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Thème : Administration générale
Décision du 23 janvier 2020 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2021654S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-01-2020
Date de publication : 22-08-2020
Document principal
Décision du 20 octobre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2024735S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Décision du 09 janvier 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2000660S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-01-2020
Date de publication : 21-01-2020
Document principal
Décision du 02 juillet 2020 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2016935S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-07-2020
Date de publication : 04-07-2020
Document principal
Décision du 17 juin 2020 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2015255S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 24-06-2020
Document principal
Décision du 16 mars 2020 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2007490S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-03-2020
Date de publication : 01-04-2020
Document principal
Décision du 2 septembre 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2023271A
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-09-2020
Date de publication : 08-09-2020
Document principal
Décision du 8 septembre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2023289S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-09-2020
Date de publication : 12-09-2020
Document principal
Thème : Aviation civile
Décision du 5 février 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2003250S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 4 février 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2003371S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) .
TREA2003160S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 21 février 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2005307S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2020
Date de publication : 28-02-2020
Document principal
Décision du 21 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2004435S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Décision du 11 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA1937807S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 21-02-2020
Document principal
Décision du 24 février 2020 portant modification de la décision du 5 février portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TREA2005680S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2020
Date de publication : 27-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2000195S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 11 février 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2001349S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 14-02-2020
Document principal
Décision du 18 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2004390S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Décision du 18 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2003539S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Décision du 31 décembre 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA1933425S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-12-2019
Date de publication : 08-01-2020
Document principal
Décision du 25 août 2020 portant modification de la décision du 27 juillet 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2022598S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 26-08-2020
Document principal
Décision du 15 octobre 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile. (Abrogé par la décision du 27 octobre 2021 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile_TRAA2132329S).
TRAA2027654S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-10-2020
Date de publication : 16-10-2020
Document principal
Décision du 6 octobre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2026632S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-10-2020
Date de publication : 20-10-2020
Document principal
Décision du 2 novembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). (Texte abrogé)
TREA2028826S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2020
Date de publication : 04-11-2020
Document principal
Décision du 2 novembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2029780S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2020
Date de publication : 04-11-2020
Document principal
Décision du 3 novembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2029885S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-11-2020
Date de publication : 10-11-2020
Document principal
Décision du 14 octobre 2020 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TREA2027618S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Décision du 29 septembre 2020 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TREA2017271S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2020
Date de publication : 03-11-2020
Document principal
Décision du 2 novembre 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile. [Abrogé par la décision du 21 février 2022 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile _ TREA2205702S]
TREA2028336S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2020
Date de publication : 04-11-2020
Document principal
Décision du 19 octobre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2027419S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-10-2020
Date de publication : 04-11-2020
Document principal
Décision du 16 novembre 2020 modifiant la décision du 28 décembre 2018 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2026015S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-11-2020
Date de publication : 18-11-2020
Document principal
Décision du 22 décembre 2020 portant approbation des critères pour la conception des procédures de vol aux instruments et des règles de détermination des minimums opérationnels d’aérodrome.
TRAA2036729S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision DSNA/D N°53/2020 du 22 décembre 2020 modifiant la décision DSNA/D N°52/2020 du 21 décembre 2020 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne. [Abrogée par la décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 TRAA2130642S].
TRAA2036512S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Décision DSNA/D N°52 /2020 du 21 décembre 2020 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne. [Abrogée par la décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 TRAA2130642S].
TRAA2036510S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision du 10 janvier 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2000197S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-01-2020
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Décision du 15 janvier 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2000906S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2020
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Décision du 22 janvier 2020 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2000553S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-01-2020
Date de publication : 25-01-2020
Document principal
Décision du 9 décembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord). (Abrogée par décision du 26 juillet 2021 NOR : TREA2122907S)
TREA2034341S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2020
Date de publication : 10-12-2020
Document principal
Décision du 7 décembre 2020 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2034151S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-12-2020
Date de publication : 10-12-2020
Document principal
Décision n° 2020/15 du 8 décembre 2020 portant abrogation de la décision n° 2020/04 du 18 février 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030607S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2020
Date de publication : 12-12-2020
Document principal
Décision du 16 décembre 2020 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2030885S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2020
Date de publication : 24-12-2020
Document principal
Décision du 17 décembre 2020 modifiant la décision du 20 avril 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2035666S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision du 15 décembre 2020 modifiant la décision du 26 novembre 2019 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2035271S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-12-2020
Date de publication : 18-12-2020
Document principal
Décision du 16 décembre 2020 modifiant la décision du 31 décembre 2019 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TREA2035517S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2020
Date de publication : 18-12-2020
Document principal
Décision du 5 août 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2021281S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2020
Date de publication : 07-08-2020
Document principal
Décision du 27 juillet 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2014396S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-07-2020
Date de publication : 30-07-2020
Document principal
Décision du 28 juillet 2020 modifiant la décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2020038S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Décision du 16 juin 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2013930S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-06-2020
Date de publication : 18-06-2020
Document principal
Décision du 15 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane.
TREA2018259S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 18-07-2020
Document principal
Décision du 28 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2020329S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 06-08-2020
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