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Type de document
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
1
Décision
59
Thématique
Aviation civile
61
Mots clés
Aérodrome
7
Aéronef
47
Circulation aérienne
61
Organisation des services
44
Personnel navigant
1
Ressource humaine
14
Transport aérien
1
Année de publication
2021
6
2022
11
2023
18
2024
25
2025
1
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Circulation aérienne
61 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 12-07-2025
Décision du 19 décembre 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Melun-Villaroche ayant trait à la sécurité (ex- PTDA2433279S).
ATDA2433279S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-12-2024
Date de publication : 12-07-2025
Document principal
Publié le : 31-10-2024
Convention du 16 octobre 2024 relative à l’établissement de consignes particulières de circulaire aérienne spécifiques à un aérodrome ayant trait à l’environnement prévues à l’article 4 de l’arrêté du 12 juillet 2019 relatif aux procédures générales de circulation aérienne pour l'utilisation des aérodromes par les aéronefs.
PTDA2427865X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 16-10-2024
Date de publication : 31-10-2024
Document principal
Publié le : 30-07-2024
Décision du 25 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est). [Abrogée par la décision du 19 décembre 2024 (NOR : PTDA2434357S].
TREA2421143S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2024
Date de publication : 30-07-2024
Document principal
Publié le : 18-07-2024
Décision du 17 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). [Abrogée par la décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)_PTDA2428533S].
TREA2420146S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-07-2024
Date de publication : 18-07-2024
Document principal
Publié le : 16-07-2024
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest. [Abrogée par la décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)_ PTDA2428355S].
TREA2419712S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – Centre-Est).
TREA2419706S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles‑Guyane).
TREA2419702S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord). [Abrogée par la décision du 10 septembre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)._TREA2423939S].
TREA2419700S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Publié le : 13-07-2024
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central). [Abrogée par la Décision du 30 octobre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).PTDA2430362S].
TREA2419707S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2419633S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2419634S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2419696S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles‑Guyane).
TREA2419698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est. [Abrogée par la décision du 15 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)._TREA2419997S].
TREA2419631S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Publié le : 12-07-2024
Décision du 10 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud). [Abrogée par la décision du 23 janvier 2025 (NOR : ATDA2434259S)].
TREA2419575S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2024
Date de publication : 12-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2419587S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 12-07-2024
Document principal
Publié le : 06-07-2024
Décision du 27 juin 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’altiport de Méribel Robert Merloz (Savoie).
TREA2416999S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-06-2024
Date de publication : 06-07-2024
Document principal
Publié le : 21-06-2024
Décision du 17 juin 2024 relative aux conditions d’utilisation et aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’altiport de Corlier (Ain).
TREA2416080S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-06-2024
Date de publication : 21-06-2024
Document principal
Décision du 13 juin 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Belleville-Villié-Morgon (Rhône).
TREA2416033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-06-2024
Date de publication : 21-06-2024
Document principal
Publié le : 18-06-2024
Décision du 03 juin 2024 relative à une consigne particulière de circulation aérienne sur l’aérodrome de Pont-sur- Yonne (Yonne).
TREA2415917S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2024
Date de publication : 18-06-2024
Document principal
Publié le : 14-06-2024
Décision du 12 juin 2024 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2415368S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2024
Date de publication : 14-06-2024
Document principal
Publié le : 15-03-2024
Décision du 8 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest). (Abrogée par la décision du 31 mai 2024 TREA2414816S).
TREA2406943S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Publié le : 07-03-2024
Décision du 5 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2405490S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2024
Date de publication : 07-03-2024
Document principal
Publié le : 01-03-2024
Décision du 6 février 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Aix-Les Milles en matière de limitation d’utilisation des tours de piste pour les aéronefs non basés.
TREA2405060S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 01-03-2024
Document principal
Publié le : 28-02-2024
Décision du 15 février 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2404036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
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