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Annexe
3
Arrêté
1
Avis
2
Circulaire
1
Décision
9
Instruction
1
Thématique
Logement et construction
17
Mots clés
Année de publication
2023
17
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Logement et construction, Année de publication: 2023
17 documents trouvés
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Publié le : 06-12-2023
Circulaire du 29 novembre 2023 relative aux plafonds de ressources applicables en 2024 à certains bénéficiaires des subventions de l’Agence nationale de l’habitat (Anah).
TREL2332812C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-11-2023
Date de publication : 06-12-2023
Document principal
Publié le : 13-06-2023
Annexe à l'arrêté du 26 mars 2023 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de catégories de bâtiments et abrogeant l’arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments.
TREL2302264A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 26-03-2023
Date de publication : 13-06-2023
Annexe(s) :
1
2
3
4
Lien
Lien
Publié le : 10-06-2023
Arrêté du 09 juin 2023 modifiant l’arrêté du 23 mars 2015 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction.
TREL2313246A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 09-06-2023
Date de publication : 10-06-2023
Document principal
Publié le : 10-05-2023
Annexe à l'arrêté du 3 mars 2022 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type QB dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
TREL2303031A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 03-03-2023
Date de publication : 10-05-2023
Annexe(s) :
1
Lien
Publié le : 14-04-2023
Instruction du 29 mars 2023 relative à la campagne budgétaire des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) pour l’année 2023.
TREI2308964J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 29-03-2023
Date de publication : 14-04-2023
Document principal
Lien
Publié le : 01-04-2023
Décision du 26 janvier 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de CDC Habitat Social.
TREL2122456S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-01-2023
Date de publication : 01-04-2023
Document principal
Publié le : 31-03-2023
Décision du 26 janvier 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la SCIC Grand Delta Habitat.
TREL2122459S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-03-2023
Date de publication : 31-03-2023
Document principal
Décision du 26 janvier 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la SA d’HLM Espace Habitat.
TREL2122461S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-01-2023
Date de publication : 31-03-2023
Document principal
Décision du 26 janvier 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de Logis Cévenols, OPH d’Alès agglomération.
TREL2122463S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 31-03-2023
Date de publication : 31-03-2023
Document principal
Annexe à l'arrêté du 1 février 2023 modifiant les arrêtés pris en application des articles R. 172-6, R. 172-12 et R. 173-2 du code de la construction et de l'habitation.
TREL2218747A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 01-02-2023
Date de publication : 31-03-2023
Annexe(s) :
1
Lien
Publié le : 09-03-2023
Décision n°2023-2-2 du 28 février 2023 portant délégation de signature (Caisse de garantie du logement locatif social).
TREL2306730S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 28-02-2023
Date de publication : 09-03-2023
Document principal
Publié le : 24-02-2023
Avis du 16 février 2023 modifiant l’avis du 4 novembre 2015 de publication des titres II, III et V (commentaires de comptes, schémas d’écritures comptables et notes de doctrine) des instructions comptables applicables aux organismes d’habitation à loyer modéré.
TREL2301494V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 16-02-2023
Date de publication : 24-02-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
Publié le : 11-02-2023
Décision n° 2023-2-1 du 1er février 2023 portant délégation de signature de Bruno Nicoulaud.
TREL2304086S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-02-2023
Date de publication : 11-02-2023
Document principal
Publié le : 26-01-2023
Avis du 21 janvier 2023 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application des articles L. 353-1 et L. 831-1 du code de la construction et de l’habitation.
TREL2300300V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 21-01-2023
Date de publication : 26-01-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 14-01-2023
Décision n°2023-1-1 du 5 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS).
TREL2301225S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 14-01-2023
Document principal
Publié le : 05-01-2023
Décision du 14 novembre 2022 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’OPH de la Communauté Urbaine du Mans.
TREL2222904S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 14-11-2022
Date de publication : 05-01-2023
Document principal
Décision du 14 novembre 2022 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la SCIC Gennevilliers Habitat.
TREL2139288S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 14-11-2022
Date de publication : 05-01-2023
Document principal
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