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Circulaire
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Thématique
Transports
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Transports, Année de publication: 2011
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Publié le : 25-12-2011
Circulaire du 14 novembre 2011 relative au transfert de propriété à titre gratuit des biens immobiliers des parcs de l'équipement en application de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009
DEVT1123145C
Transports
Circulaire
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Publié le : 25-10-2011
Circulaire du 5 octobre 2011 relative à l'installation d'un dispositif d'arrêt automatique sur les télésièges à attaches découplables en cas de non-débarquement du passager
TRAT1125288C
Transports
Circulaire
Date de signature : 05-10-2011
Date de publication : 25-10-2011
Document principal
Publié le : 25-09-2011
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme
TRAT1122521C
Transports
Circulaire
Date de signature : 05-09-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Circulaire du 5 septembre 2011 relative à la déclaration des accidents graves et des événements affectant la sécurité de l'exploitation des remontées mécaniques et des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme
TRAT1122523C
Transports
Circulaire
Date de signature : 05-09-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Publié le : 10-08-2011
Circulaire du 13 juillet 2011 relative aux nouvelles orientations en matière de régulation des transports routiers dans le cadre de l'application des règlements européens sur l'accès à la profession et au marché, ainsi que dans le cadre de la mise en oeuvre des mesures décidées à la suite des états généraux du transport routier de marchandises
DEVT1118672C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Publié le : 10-07-2011
Circulaire du 7 juin 2011 portant reconduction de l'expérimentation de l'activité de pescatourisme
DEVT1114730C
Transports
Circulaire
Date de signature : 07-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Circulaire du 16 juin 2011 pour l'exercice du contrôle de certains chemins de fer touristiques empruntant des lignes du réseau ferré national, placés sous l'autorité des préfets
DEVT1113578C
Transports
Circulaire
Date de signature : 16-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Publié le : 25-04-2011
Circulaire du 16 février 2011 relative à la publication de la nouvelle instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art
DEVT1101978C
Transports
Circulaire
Date de signature : 16-02-2011
Date de publication : 25-04-2011
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