Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2024

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Publié le : 19-09-2024

Décision du 13 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2424178S Administration générale Décision Date de signature : 13-09-2024 Date de publication : 19-09-2024
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Publié le : 14-09-2024

Décision du 30 août 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11 sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
TREK2421753S Administration générale Décision Date de signature : 30-08-2024 Date de publication : 14-09-2024
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Annexe(s) :
- 1
- 2
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235424S Administration générale Décision Date de signature : 22-12-2022 Date de publication : 14-09-2024
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Publié le : 07-09-2024

Décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2423180S Administration générale Décision Date de signature : 04-09-2024 Date de publication : 07-09-2024
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Publié le : 18-07-2024

Décision du 11 juillet 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'ÉTAT d'un ensemble immobilier des parcelles HW 138 et HW 139 sur la commune de Nantes (Loire-Atlantique) et portant retrait de la décision du 02 avril 2024.
TREK2418273S Administration générale Décision Date de signature : 11-07-2024 Date de publication : 18-07-2024
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Annexe(s) :
- 1
- 2

Publié le : 25-06-2024

Décision du 21 juin 2024 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2414980S Administration générale Décision Date de signature : 21-06-2024 Date de publication : 25-06-2024
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Publié le : 19-06-2024

Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de perfectionnement du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411534S Administration générale Décision Date de signature : 05-06-2024 Date de publication : 19-06-2024
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Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de la vie formative du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411537S Administration générale Décision Date de signature : 05-06-2024 Date de publication : 19-06-2024
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Publié le : 08-06-2024

Décision du 5 juin 2024 fixant les modalités d’évaluations des fonctionnaires stagiaires des formations professionnelles statutaires des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable et des techniciens supérieurs du développement durable.
TREK2411535S Administration générale Décision Date de signature : 05-06-2024 Date de publication : 08-06-2024
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Publié le : 23-05-2024

Décision du 16 mai 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. [Abrogée par la décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale._TREK2423180S].
TREK2413362S Administration générale Décision Date de signature : 16-05-2024 Date de publication : 23-05-2024
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Publié le : 09-04-2024

Décision du 2 avril 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'État d'un ensemble immobilier des parcelles HW 138 et HW 139 sur la commune de Nantes (Loire-Atlantique).
TREK2408379S Administration générale Décision Date de signature : 02-04-2024 Date de publication : 09-04-2024
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Publié le : 23-03-2024

Décision du 15 mars 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine). [Abrogée par la décision du 30 août 2024 NOR : TREK2421753S].
TREK2407464S Administration générale Décision Date de signature : 15-03-2024 Date de publication : 23-03-2024
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Annexe(s) :
- 1
- 2

Publié le : 21-03-2024

Décision du 18 mars 2024 portant création et composition du comité des rémunérations des emplois supérieurs du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREK2408266S Administration générale Décision Date de signature : 18-03-2024 Date de publication : 21-03-2024
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Publié le : 29-02-2024

Décision du 26 février 2024 organisant le déport du Secrétaire Général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires pour l’examen des dossiers soumis pour avis au comité ministériel de transaction.
TREK2405964S Administration générale Décision Date de signature : 26-02-2024 Date de publication : 29-02-2024
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Publié le : 16-02-2024

Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334388S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 16-02-2024
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Publié le : 13-02-2024

Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334376S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
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Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334575S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
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Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334585S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334570S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
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Publié le : 06-02-2024

Décision du 5 février 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. |Abrogée par la décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale._TREK2423180S].
TREK2403269S Administration générale Décision Date de signature : 05-02-2024 Date de publication : 06-02-2024
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