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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
Thème : Transports
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Décision n° BUS 2012-43-45-46-47-48 du 9 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Asnières ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur
TRAT1229969S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
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Décision n° BUS 2012-49-51-52-53-55 du 9 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Lagny ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Montrouge
TRAT1230020S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
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Décision n° BUS 2012-57-58-60 du 9 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pleyel et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Quais de Seine
TRAT1230150S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
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Décision n° MRF 2012-020 du 21 mai 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site d'Issy-les-Moulineaux
TRAT1229943S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
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Décision n° MRF 2012-071 du 21 juin 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Pierrefitte
TRAT1229940S
Transports
Décision
Date de signature : 21-06-2012
Date de publication : 10-08-2012
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Décision n° MRF 2012-072-073 du 1er juillet 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Ladoumègue et au responsable de site de Colombes
TRAT1229934S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
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Décision n° 2012-46 du 1er juillet 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au délégué général à la sécurité ferroviaire
TRAT1229413S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
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Décision n° 2011-71 du 30 novembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au responsable du processus courrier d'entreprise de l'unité gestion des espaces et services (GES) du département espaces et patrimoine (ESP)
TRAT1134561S
Transports
Décision
Date de signature : 30-11-2011
Date de publication : 10-01-2012
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Décision n° MRB 2011-5188 du 12 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au délégué du directeur du département
TRAT1134613S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Aucun
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