Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Développement durable

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Publié le : 10-11-2010

Arrêté du 29 septembre 2010 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV1025868A Développement durable Arrêté Date de signature : 29-09-2010 Date de publication : 10-11-2010
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Publié le : 10-10-2010

Arrêté du 10 septembre 2010 portant création d'un comité stratégique et d'un secrétariat permanent pour l'élaboration de la stratégie nationale de la recherche énergétique
DEVK0928440A Développement durable Arrêté Date de signature : 10-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Publié le : 25-07-2010

Arrêté du 9 juin 2010 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du Conseil général de l'environnement et du développement durable
DEVV1018012A Développement durable Arrêté Date de signature : 09-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Arrêté du 5 juillet 2010 portant nomination de la coordonnatrice de la mission d'inspection générale territoriale n° 2-Paris « Île-de-France, Centre, Haute-Normandie, Basse-Normandie »
DEVV1015865A Développement durable Arrêté Date de signature : 05-07-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Publié le : 10-07-2010

Arrêté du 17 juin 2010 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents de Météo-France
DEVK1014199A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Publié le : 25-06-2010

Arrêté du 21 avril 2010 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVV1014467A Développement durable Arrêté Date de signature : 21-04-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Publié le : 10-05-2010

Arrêté du 31 mars 2010 portant nomination au conseil scientifique du Laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK1006635A Développement durable Arrêté Date de signature : 31-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Publié le : 25-04-2010

Arrêté du 24 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK1006037A Développement durable Arrêté Date de signature : 24-03-2010 Date de publication : 25-04-2010
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Arrêté du 24 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK1006676A Développement durable Arrêté Date de signature : 24-03-2010 Date de publication : 25-04-2010
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Publié le : 10-04-2010

Arrêté du 3 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par décret n° 2006-625 du 30 mai 2006 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé del'équipement
DEVK1006910A Développement durable Arrêté Date de signature : 03-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
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