Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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2013
84
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2013
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Signé le : 13-05-2013
Circulaire du 13 mai 2013 fixant la valeur forfaitaire des produits de l'annexe IV du règlement (CE) n 104/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture, au titre de la campagne 2013
TRAM1306881C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Signé le : 07-05-2013
Circulaire du 7 mai 2013 relative à l'enquête annuelle de suivi des ventes de logements locatifs sociaux
ETLL1307992C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 07-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Signé le : 02-05-2013
Circulaire du 2 mai 2013 modifiant la circulaire du 4 mai 2012 relative à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au marché du transport routier
TRAT1311150C
Transports
Circulaire
Date de signature : 02-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Signé le : 30-04-2013
Circulaire du 30 avril 2013 relative à la prise en compte des activités de pêche maritime professionnelle dans le cadre de l'élaboration, ou de la révision, le cas échéant, des documents d'objectifs des sites Natura 2000 où s'exercent ces activités
DEVL1305078C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-04-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Signé le : 25-04-2013
Circulaire du 25 avril 2013 relative à l'organisation du dépannage sur les autoroutes concédées et les ouvrages d'art concédés du réseau routier national
TRAT1310790C
Transports
Circulaire
Date de signature : 25-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Signé le : 16-04-2013
Circulaire du 16 avril 2013 relative au processus de prépositionnement et d'affectation des agents dans le cadre de la création du CEREMA
DEVK1308929C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 16-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Signé le : 12-04-2013
Circulaire du 12 avril 2013 fixant la liste des navires retenus au plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le cabillaud
TRAM1304849C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Signé le : 11-04-2013
Circulaire du 11 avril 2013 relative à la dématérialisation de l'achat public
ETLK1308096C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Circulaire du 11 avril 2013 relative à l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
DEVP1309664C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Signé le : 10-04-2013
Circulaire du 10 avril 2013 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - modalités de collecte des résultats 2012 du plan administration exemplaire (PAE) des ministères de l'égalité des territoires et du logement (METL) et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
ETLK1307254C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
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