Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
4
Arrêté
187
Autre
33
Avis
5
Circulaire
5
Convention
4
Décision
193
Instruction
15
Note
47
Rectificatif
3
Thématique
Administration générale
111
Aviation civile
91
Développement durable
53
Eau
1
Énergie
37
Logement et construction
56
Mer
20
Nature
37
Paysage et sites
1
Prévention des risques
37
Sécurité et circulation routières
4
Transports
28
Urbanisme et aménagement
20
Mots clés
Document opposable
3
Efficacité énergétique
1
Fascicule
1
Organisation des services
2
Ressource humaine
22
Année de publication
2018
496
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2018
496 documents trouvés
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thématique
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type
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25
50
100
Publié le : 25-03-2018
Décision du 15 février 2018 portant abrogation de la circulaire DEPSE/SDEA/C2001-7047 du 20 décembre 2001
TREL1801737S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 15-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 26 février 2018 portant nomination du président de la Commission nationale d’indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant
TREL1804555S
Nature
Décision
Date de signature : 26-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 31 janvier 2018 fixant la composition du comité technique de proximité du service d’État de l’aviation civile des îles Wallis-et-Futuna à compter du 1er février 2018
TRAA1806883S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 15 février 2018 relative à l’attribution de la prime de métier aux ouvriers des parcs et ateliers de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1801155S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 23 février 2018 portant nomination des référents déontologues de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1805271S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision no 180041 du 26 février 2018 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire)
TRAA1805558S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Véronique GIACOBINO)
TERL1805327S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Virginie KOWALCZUK)
TERL1805333S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Élian MAJCHRZAK)
TERL1805344S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Christophe MAURIN)
TERL1805354S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Arrêté du 26 février 2018 portant publication de la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse (JORF no 0063 du 16 mars 2018)
TRER1802323A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Arrêté du 7 mars 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de « pompes à chaleur sur boucle d’eau avec récupération d’énergie » dans la réglementation thermique 2012 (JORF n° 0063 du 16 mars 2018)
TERL1803174A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-03-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 16 octobre 2017 relative au projet de parc éolien en mer de la société Ailes Marines SAS
TRER1802144S
Énergie
Décision
Date de signature : 16-10-2017
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Instruction du Gouvernement du 13 février 2018 relative au déploiement du chèque énergie au niveau national en 2018
TRER1803181J
Énergie
Instruction
Date de signature : 13-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Arrêté du 19 février 2018 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
TREK1804353A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Arrêté du 20 février 2018 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2017
TREK1803026A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Arrêté du 20 février 2018 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2018)
TREK1803040A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Arrêté du 20 février 2018 portant inscription sur la liste d’aptitude (ingénieur des travaux publics de l’État au titre de l’année 2018)
TREK1804632A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
TERL1805214S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Alain AUDOUZE)
TERL1805221S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Serge BAZIRE)
TERL1805269S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Etienne BECOT)
TERL1805273S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Béatrice CHAMPAGNE)
TERL1805277S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Agnès COHEN SOLAL)
TERL1805279S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Soraya DAOU)
TERL1805287S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
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