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2023
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Mots clés: Politique de la ville, Année de publication: 2023
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Publié le : 15-09-2023
Circulaire du 31 août 2023 relative à l’élaboration des contrats de ville 2024-2030 dans les départements métropolitains.
TREB2322581C
Collectivités territoriales
Circulaire
Date de signature : 31-08-2023
Date de publication : 15-09-2023
Date de publication en vue de son opposabilité : 15-09-2023
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