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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Équipement, Année de publication: 2001
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Publié le : 25-12-2001
Circulaire UHC/DU3/26 n° 2001-81 du 30 novembre 2001 relative à l'incidence du passage à l'euro le 1er janvier 2002 sur le traitement des taxes d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110239C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 30-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-75 du 24 octobre 2001 relative à la délivrance du certificat annuel de régularité et au contrôle annuel des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP/B) soumises aux obligations de défense (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110211C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-10-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-80 du 20 novembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110238C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 20-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Publié le : 10-12-2001
Circulaire UHC/OE 3/25 n° 2001-78 du 16 novembre 2001 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans le domaine de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction en 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110224C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 16-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Publié le : 25-11-2001
Circulaire n° 2001-73 du 23 octobre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110207C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-10-2001
Date de publication : 25-11-2001
Document principal
Publié le : 10-11-2001
Circulaire n° 2001-71 du 22 octobre 2001 relative au programme d'investissement pour l'année 2002 relatif à l'exploitation de la route et à la signalisation de direction (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110205C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-72 du 31 août 2001 complétant la circulaire n° 97-65 du 8 août 1997 relative à l'agrément des glissières de sécurité en bois Durapin, modèles 1 AB et 1 AM (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110206C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 31-08-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Circulaire UHC/DU 1/19 n° 2001-67 du 4 octobre 2001 relative à la prise en compte des risques technologiques lors de la délivrance des permis de construire (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110189C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Publié le : 25-10-2001
Circulaire n° 2001-65 du 18 septembre 2001 relative à l'organisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du réseau routier national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110187C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-09-2001
Date de publication : 25-10-2001
Document principal
Circulaire 2001-66 du 27 septembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110188C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-09-2001
Date de publication : 25-10-2001
Document principal
Publié le : 10-10-2001
Circulaire UHC/PS/18 n° 2001-63 du 6 septembre 2001 relative au rôle de l'Etat dans la relance de la planification (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110171C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 06-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Publié le : 25-09-2001
Circulaire n° 2001-60 du 3 septembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110168C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Publié le : 25-08-2001
Circulaire 2001-55 du 26 juillet 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110153C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Circulaire UHC/DU/16 n° 2001-56 du 27 juillet 2001 relative à la réforme des contributions d'urbanisme issue de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110155C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Publié le : 10-08-2001
Circulaire n° 2001-50 du 11 juillet 2001 relative à l'exploitation des autoroutes concédées (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110142C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 11-07-2001
Date de publication : 10-08-2001
Document principal
Circulaire 2001-54 du 19 juillet 2001 relative aux prix des prestations exécutées en régie accessoirement à un marché de travaux (art. 82 du code des marchés publics) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110152C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-07-2001
Date de publication : 10-08-2001
Document principal
Publié le : 25-07-2001
Circulaire n° 2001-39 du 18 juin 2001 relative à la gestion des déchets du réseau routier national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110129C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-43 du 26 juin 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110132C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-44 du 26 juin 2001 relative à la vérification de la condition de capacité financière d'entreprises étrangères de transport routier de marchandises (TRM) et d'entreprises étrangères commissionnaires de transport installées en France (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110134C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Circulaire UHC/DU/13 n° 2001-45 du 29 juin 2001 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110136C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-47 du 3 juillet 2001 relative à l'exploitation des établissements assurant, à titre onéreux, la formation des candidats au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110139C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-07-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Publié le : 10-07-2001
Circulaire n° 2001-38 du 1er juin 2001 relative à l'utilisation de l'écran inférieur motocycliste sur barrières BN4 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110118C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 01-06-2001
Date de publication : 10-07-2001
Document principal
Publié le : 25-06-2001
Circulaire n° 2001-33 du 21 mai 2001 relative à la maîtrise des coûts de construction des routes ; bilan financier des opérations (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110107C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-34 du 9 mai 2001 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière BLH2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110110C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 09-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-35 du 21 mai 2001 portant modification à la circulaire n° 97-85 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Safe Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110111C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
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