Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 1er juillet 2014 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1414991A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Arrêté du 20 juin 2014 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
DEVA1411406A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Arrêté du 16 juin 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1419074A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 24 juillet 2014 portant nomination du président de la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
DEVR1418238A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2014 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement mentionnées au 2° du II de l'article L. 172-1 du code de l'environnement
DEVP1311434A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 29 juillet 2014 portant habilitation d'un organisme en application du décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 modifié relatif aux équipements sous pression transportables
DEVP1416591A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 29-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 19 février 2013 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1413922A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 07-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Arrêté du 16 juillet 2014 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1412394A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 16-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement (chargés d'études documentaires du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie)
DEVK1414318A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 24 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2015 sur la liste d'aptitude (ingénieurs des travaux publics de l'État)
DEVK1417538A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 1er août 2014 portant intérim de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Pays de la Loire
DEVK1418745A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 1er août 2014 portant intérim de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Poitou-Charentes
DEVK1418746A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 3 juillet 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de Port-Cros
DEVL1415139A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-07-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVL1419229A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Arrêté du 14 août 2014 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Calanques
DEVL1418292A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Arrêté du 19 août 2014 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national du Mercantour
DEVL1418705A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 6 janvier 2014 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2014)
DEVK1428853A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Arrêté du 19 juin 2014 portant nomination du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
DEVP1407778A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 19-06-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 12 novembre 2010 relatif au cahier des charges en vue de l’agrément d’un organisme ou d’une entreprise ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 (JORF n° 0293 du 19 décembre 2014)
DEVP1418351A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 12-11-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Arrêté du 2 décembre 2014 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers en application des articles R. 543-189 et R. 543-190 du code de l’environnement (JORF no 0291 du 17 décembre 2014)
DEVP1415119A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 02-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Arrêté du 2 décembre 2014 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des organismes coordonnateurs de la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers en application des articles R. 543-182 et R. 543-183 du code de l’environnement (JORF n° 0291 du 17 décembre 2014)
DEVP1419675A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 02-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Arrêté du 2 décembre 2014 relatif à la procédure d’approbation et portant cahier des charges des systèmes individuels de la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers en application des articles R. 543-191 et R. 543-192 du code de l’environnement (JORF n° 0291 du 17 décembre 2014)
DEVP1419678A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 02-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Arrêté du 3 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2798 (JORF no 0292 du 18 décembre 2014)
DEVP1414980A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Arrêté du 3 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 1716-2 (JORF no 0292 du 18 décembre 2014)
DEVP1414981A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Arrêté du 4 décembre 2014 portant agrément d’un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l’article 26 de l’arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances et par l’article 3 de l’arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d’incendie, d’explosion et d’asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs
DEVP1427475A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
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