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Résultats de recherche : - Thématique: Équipement, Année de publication: 2007
Thème : Équipement
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Décision du 6 avril 2007 relative à la modification du comité de concertation de l'éducation routière au sein de la DSCR auprès du sous-directeur de l'éducation routière, (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0790735S
Équipement
Décision
Date de signature : 06-04-2007
Date de publication : 25-05-2007
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Circulaire n° 2007-31 du 25 avril 2007 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0790746C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-04-2007
Date de publication : 25-05-2007
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Circulaire n° 2007-29 du 30 avril 2007 relative aux orientations à prendre en compte dans le cadre des conventions d'assistance technique fournie par l'Etat aux collectivités pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT) pour la période 2007-2009 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0790744C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 30-04-2007
Date de publication : 25-05-2007
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Circulaire n° 2007-39 du 24 mai 2007 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0756837C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-05-2007
Date de publication : 10-07-2007
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Circulaire n° 2007-44 du 25 juin 2007 relative à divers indices et annexes : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0760265C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-06-2007
Date de publication : 10-08-2007
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Circulaire n° 2007-54 du 10 septembre 2007 relative aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1 (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0764590C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-09-2007
Date de publication : 25-10-2007
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Circulaire n° 2007-56 du 24 septembre 2007 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0767540C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-09-2007
Date de publication : 25-10-2007
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Décision du 8 janvier 2007 de la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0765297S
Équipement
Décision
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-10-2007
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Décision du 19 mars 2007 de la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0765325S
Équipement
Décision
Date de signature : 19-03-2007
Date de publication : 10-10-2007
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Circulaire n° 2007-59 du 29 octobre 2007 relative à larevalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0769910C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
Aucun
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