Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

6900 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 17-12-2021

Décision du 7 décembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TREA2118578S Aviation civile Décision Date de signature : 07-12-2021 Date de publication : 17-12-2021
- Document principal
Décision du 13 décembre 2021 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens ».
TRAA2136951S Aviation civile Décision Date de signature : 13-12-2021 Date de publication : 17-12-2021
- Document principal
Décision du 13 décembre 2021 portant abrogation de sept décisions portant délégation de signature en matière budgétaire et comptable dans les directions interrégionales métropolitaines de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2126602S Aviation civile Décision Date de signature : 13-12-2021 Date de publication : 17-12-2021
- Document principal
Décision du 2 décembre 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2136136S Mer Décision Date de signature : 02-12-2021 Date de publication : 17-12-2021
- Document principal

Publié le : 15-12-2021

Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134846S Administration générale Décision Date de signature : 26-11-2021 Date de publication : 15-12-2021
- Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2134853S Administration générale Décision Date de signature : 26-11-2021 Date de publication : 15-12-2021
- Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134850S Administration générale Décision Date de signature : 26-11-2021 Date de publication : 15-12-2021
- Document principal

Publié le : 14-12-2021

Décision du 25 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2118574S Aviation civile Décision Date de signature : 25-11-2021 Date de publication : 14-12-2021
- Document principal

Publié le : 10-12-2021

Décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée au 1er janvier 2023 par la décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225764S]
TREA2136162S Aviation civile Décision Date de signature : 03-12-2021 Date de publication : 10-12-2021
- Document principal
Décision du 8 décembre 2021 relative à la compensation des pertes de recettes de la taxe sur les nuisances sonores aériennes pour le financement de l’aide à l’insonorisation des riverains à proximité des principaux aérodromes.
TRAA2136571S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2021 Date de publication : 10-12-2021
- Document principal
Décision du 7 décembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TREA2118583S Aviation civile Décision Date de signature : 07-12-2021 Date de publication : 10-12-2021
- Document principal
Décision du 2 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2136093S Aviation civile Décision Date de signature : 02-12-2021 Date de publication : 10-12-2021
- Document principal

Publié le : 08-12-2021

Décision du 04 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogé par la décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_ TREA2136162S ].
TREA2133125S Aviation civile Décision Date de signature : 04-11-2021 Date de publication : 08-12-2021
- Document principal

Publié le : 04-12-2021

Décision du 1er décembre 2021 portant agrément de la FFPLUM pour l’organisation des examens théoriques de pilote d’ULM.
TREA2133843S Aviation civile Décision Date de signature : 01-12-2021 Date de publication : 04-12-2021
- Document principal

Publié le : 03-12-2021

Décision BSERR n° 2021-026 du 9 novembre 2021 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires maintenus par la société Chemin de Fer de la Corse.
TREP2129860A Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2021 Date de publication : 03-12-2021
- Document principal

Publié le : 02-12-2021

Décision du 23 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogé par la décision du 17 janvier 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est _TREA2201475S].
TREA2118580S Aviation civile Décision Date de signature : 23-11-2021 Date de publication : 02-12-2021
- Document principal

Publié le : 30-11-2021

Décision du 22 novembre 2021 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRAT2134808S Aviation civile Décision Date de signature : 22-11-2021 Date de publication : 30-11-2021
- Document principal

Publié le : 25-11-2021

Décision du 22 novembre 2021 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2133756S Développement durable Décision Date de signature : 22-11-2021 Date de publication : 25-11-2021
- Document principal

Publié le : 24-11-2021

Décision du 17 novembre 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Risques liés à l’activité humaine – Risques anthropiques ».
TRED2131210S Développement durable Décision Date de signature : 17-11-2021 Date de publication : 24-11-2021
- Document principal

Publié le : 23-11-2021

Décision du 18 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer.
TREK2133901S Administration générale Décision Date de signature : 18-11-2021 Date de publication : 23-11-2021
- Document principal

Publié le : 20-11-2021

Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.[Abrogée par la décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest._ TREA2325251S].
TREA2132571S Aviation civile Décision Date de signature : 02-11-2021 Date de publication : 20-11-2021
- Document principal

Publié le : 19-11-2021

Décision du 3 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2132811S Aviation civile Décision Date de signature : 03-11-2021 Date de publication : 19-11-2021
- Document principal

Publié le : 16-11-2021

Décision du 9 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2132828S Administration générale Décision Date de signature : 09-11-2021 Date de publication : 16-11-2021
- Document principal

Publié le : 11-11-2021

Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2118572S Aviation civile Décision Date de signature : 02-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
- Document principal

Publié le : 10-11-2021

Décision du 1er novembre 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A6 et A38.
TRAT2133055S Transports Décision Date de signature : 01-11-2021 Date de publication : 10-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- 2

<<

<

23

24

25

26

27

>

>>