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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2020
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Thème : Aviation civile
Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense. (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000928S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Décision du 6 mai 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2011386S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-05-2020
Date de publication : 08-05-2020
Document principal
Décision du 1er décembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2033372S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Décision du 30 novembre 2020 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2028123S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Décision du 1er décembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est). [Texte abrogé par la décision du 15 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)_TREA2111946S]
TREA2033371S
Aviation civile
Décision
Date de publication : 04-12-2020
Document principal
Décision n° 200039 du 23 novembre 2020 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA2031707S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-11-2020
Date de publication : 24-11-2020
Document principal
Décision du 4 décembre 2020 portant approbation du cahier des charges prévu au III de l’article 2 de l’arrêté du 23 avril 2020 portant dérogation aux règles de réalisation du balisage des obstacles à la navigation aérienne dans le cadre d’évaluations opérationnelles.
TRAA2034298S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-12-2020
Date de publication : 09-12-2020
Document principal
Thème : Développement durable
Décision du 22 janvier 2020 portant application de la procédure d’évocation pour le projet dénommé « Eco-Combust » porté par EDF sur le territoire de la commune de Cordemais (Loire-Atlantique).
TRED2005000S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-01-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Décision du 29 janvier 2020 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2001815S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-01-2020
Date de publication : 08-02-2020
Document principal
Décision du 30 décembre 2019 portant nomination de membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine.
TRED1935487S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-12-2019
Date de publication : 10-01-2020
Document principal
Décision du 6 janvier 2020 portant définition des compétences territoriales des missions d’inspection générale territoriale.
TREV1935188S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-01-2020
Date de publication : 09-01-2020
Document principal
Décision du 05 novembre 2020 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2027962S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-11-2020
Date de publication : 07-11-2020
Document principal
Décision du 13 novembre 2020 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2030791S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-11-2020
Date de publication : 14-11-2020
Document principal
Décision du 19 octobre 2020 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRAD2028041S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Décision du 19 octobre 2020 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2028027S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Décision du 14 janvier 2020 relative à l'organisation du secrétariat général du Conseil général de l'environnement et du développement durable.
TREV2001047S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2020
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Décision du 17 janvier 2020 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED2000522S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-01-2010
Date de publication : 25-01-2020
Document principal
Décision n° 551-2020 du 14 décembre 2020 fixant l’organisation générale de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN).
TRED2035376S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-12-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Décision d'évocation du 04 décembre 2020 relative au projet d’aménagement de Lataniers à La Possession (La Réunion) .
TRED2030886S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-12-2020
Date de publication : 24-12-2020
Document principal
Décision du 21 décembre 2020 portant évocation du projet d’aménagement du site de la tour Eiffel (Paris).
TRED2034839S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 24-12-2020
Document principal
Décision du 8 juillet 2020 portant nomination du président par intérim du Conseil d’administration du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cérema).
TRED2017183S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-07-2020
Date de publication : 10-07-2020
Document principal
Décision du 29 juin 2020 relative à l’organisation du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2001461S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-06-2020
Date de publication : 30-06-2020
Document principal
Décision du 20 mai 2020 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE).
TRED2010845S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-05-2020
Date de publication : 13-06-2020
Document principal
Lettre de la ministre de la transition écologique du 31 août 2020 relative à la prolongation de l’autorisation de stockage des résidus sur le site de Mange-Garri.
TRED2024273S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2020
Date de publication : 19-09-2020
Document principal
Décision du 17 septembre 2020 portant création de comités techniques de services et de groupes de services au sein de l’établissement public administratif Météo-France.
TRAD2022968S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-09-2020
Date de publication : 22-09-2020
Document principal
Décision du 17 septembre 2020 portant création de comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de services ou de groupes de services au sein de l’établissement public administratif Météo-France.
TRAD2022997S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-09-2020
Date de publication : 22-09-2020
Document principal
Décision du 31 août 2020 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2023291S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Thème : Énergie
Décision du 5 octobre 2020 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2021 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
TRER2027002S
Énergie
Décision
Date de signature : 05-10-2020
Date de publication : 13-10-2020
Document principal
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode conversion de taillis en futaie sur souches ».
TRER2022743S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés » .
TRER2022745S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement ».
TRER2022744S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 15 juillet 2020 définissant des lignes directrices relatives à certaines opérations spécifiques d’économies d’énergie.
TRER2018556S
Énergie
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 18-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 20 février 2020 définissant des lignes directrices relatives à certaines opérations spécifiques d’économies d’énergie.
TRER2001340S
Énergie
Décision
Date de signature : 20-02-2020
Date de publication : 13-03-2020
Document principal
Décision du 15 septembre 2020 portant désignation d’organismes chargés d’effectuer des prélèvements et des contrôles dans le cadre de la surveillance du marché des véhicules et des moteurs.
TRER2024477S
Énergie
Décision
Date de signature : 15-09-2020
Date de publication : 17-09-2020
Document principal
Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode haies ».
TRER2028099S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-11-2020
Date de publication : 26-11-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 24 novembre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2033421S
Énergie
Décision
Date de signature : 24-11-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « plantation de vergers ».
TRER2028101S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-11-2020
Date de publication : 26-11-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Thème : Logement et construction
Décision du 28 février 2020 portant sanction administrative à l’encontre de M. Denis Arroyo, directeur général de l’office public de l’habitat de Saint-Claude.
LOGL1918993S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 28-02-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
Décision du 11 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la Société dionysienne d’aménagement et de construction (SODIAC).
LOGL1920223S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 11-03-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 11 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l'habitat Habitat Drouais.
LOGL1920219S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 11-03-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 28 février 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat de Saint-Claude.
LOGL1918997S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 28-02-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la SA d’économie mixte immobilière du département du Gard (SEMIGA).
LOGL1930182S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-02-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat Est Métropole Habitat.
LOGL1930172S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-02-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat Portes de France-Thionville.
LOGL1930176S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-02-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
Décision du 16 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat de la Meuse.
LOGL1935386S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 16-03-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
Décision du 11 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat de la Haute-Loire.
LOGL1920184S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 11-03-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
Décision du 11 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat de la communauté d’agglomération de Castres-Mazamet.
LOGL1920249S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 11-03-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
Décision du 8 avril 2020 portant délégation de signature (Vincent PERRAULT).
TERL2013488S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 08-04-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
Décision du 8 avril 2020 portant délégation de signature (Armelle LECOEUR).
TERL2013489S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 08-05-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
Décision du 8 avril 2020 portant délégation de signature (Dominique LAAG)
TERL2013491S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 08-04-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
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