Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Année de publication: 2018
Type de document : Rectificatif
Type de document : Note
-
Note technique du 21 septembre 2018 relative à l’arrêt et publication des cartes de bruit et plans de prévention du bruit dans l’environnement pour l’échéance 3
TREP1826295N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 21-09-2018
Date de publication : 25-11-2018
-
Note de gestion du 20 mars 2018 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d'autres ministères en position normale d'activité aux MTES/MCT.
TREK1807901N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-03-2018
Date de publication : 25-12-2018
-
Note technique du 08 novembre 2018 relative au déploiement, à l’utilisation et au contrôle de cartes de paiement (carte d’achat et carte affaires) au sein des ministères de la transition écologique et solidaire, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1831880N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
-
Note technique relative aux modalités d'organisation des mises à disposition du public afin de recueillir ses observations de fin 2018 au titre de la directive cadre sur l'eau et de la directive inondation.
TREL1823330N
Eau
Note
Date de signature : 08-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
-
Note technique du 1er octobre 2018 relative à la révision des règles de conception géométrique de routes et aménagements routiers, concernant la visibilité et les rayons en angle saillant du profil en long
TRAT1815980N
Sécurité et circulation routières
Note
Date de signature : 01-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
-
Note technique du 3 octobre 2018 relative à l’aide à la création et à la modernisation d’installations terminales embranchées (ITE)
TRAT1817551N
Transports
Note
Date de signature : 03-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
-
Note technique du 8 octobre 2018 relative à la gestion des opérations de recherche et de sauvetage dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
TRAT1826282N
Mer
Note
Date de signature : 08-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
-
Note technique du 7 novembre 2018 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en œuvre de leurs chartes
TREL1826915N
Nature
Note
Date de signature : 07-11-2018
Date de publication : 25-11-2018
-
Note de gestion du 17 juillet 2018 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTES et du MCT affectés en administration centrale ou en services déconcentrés à compter de 2018
TREK1820161N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
-
Note du 19 juillet 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au sein des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires
TREK1821676N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
-
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines affectés dans les services du MTES et du MCT au titre des années 2018 et 2019
TREK1821694N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
-
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’indemnité spécifique de service 2018 (droits 2017) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCT (abrogée par le TREK1921697N)
TREK1821699N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
-
Note de gestion du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCT
TREK1820814N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-07-2018
Date de publication : 25-09-2018
-
Note du 27 juillet 2018 relative à l’application de l’avantage spécifique d’ancienneté (ASA) mis en place par le décret no 95-313 du 21 mars 1995 modifié pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
TREK1820684N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-07-2018
Date de publication : 25-09-2018
-
Note technique du 2 août 2018 relative à la dématérialisation de la commande publique
TREK1818569N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
-
Note technique du 30 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du plan d’actions pour les services d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
TREL1817679N
Nature
Note
Date de signature : 30-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
-
Note technique du 5 février 2018 relative à l’instruction des dossiers de déclaration au titre de la loi sur l’eau
TREL1733008N
Nature
Note
Date de signature : 05-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
-
Note du 4 avril 2018 relative à l’attribution d’un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études. (Abrogée par la note du 11 mars 2021
NOR : TREK2100737N).
TREK1802284N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
-
Note technique du 27 mars 2018 pour la mise en œuvre des nouvelles dispositions issues du décret no 2017-1653 relatif à la signalisation maritime du 30 novembre 2017
TRAT1801744N
Mer
Note
Date de signature : 27-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
-
Note de gestion du 27 février 2018 relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (ou A+) au titre de l’année 2019
TREK1808476N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-02-2018
Date de publication : 25-05-2018
-
Note technique du 30 mars 2018 portant sur les objectifs 2018 en termes de contrôle de la sécurité des navires
TRAT1802145N
Mer
Note
Date de signature : 30-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
-
Note technique du 15 décembre 2017 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2017
TREL1734146N
Nature
Note
Date de signature : 15-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Aucun
résultat
