Thème : Transports

• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef de projet Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825183S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825230S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825303S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau, pour signer tout acte lié à la préparation (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825196S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 28 février 2008 portant délégation designature au chef du service administratif et financier [RFF] (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823756S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825239S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825297S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825118S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service des études générales et économiques (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825132S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825216S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825000S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825083S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825311S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825174S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle Lyon-Turin (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823717S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature à la chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825307S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Circulaire du 21 octobre 2008 relative à la sécurité des systèmes de transport public guidés (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826104C Transports Circulaire Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan - Luxembourg et au poids maximum des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826363C Transports Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825313S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef de projet LGV Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825104S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823754S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825241S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825960S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825987S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825994S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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