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Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825009S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
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Décision n° 44 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (Annule et remplace la décision n° 13 du 17 avril 2008) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0824812S
Transports
Décision
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 10-11-2008
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Décision n° 45 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0824817S
Transports
Décision
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 10-11-2008
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Décision n° 451 du 23 septembre 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0824830S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825222S
Transports
Décision
Date de signature : 29-02-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825291S
Transports
Décision
Date de signature : 29-02-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature à la chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825189S
Transports
Décision
Date de signature : 29-02-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Haut-Bugey (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825207S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827295S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827357S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827358S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827371S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision du 17 septembre 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827003S
Transports
Décision
Date de signature : 17-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision du 17 septembre 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction de travail) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827008S
Transports
Décision
Date de signature : 17-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Audit (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827363S
Transports
Décision
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827365S
Transports
Décision
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision n° 2008-80 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien Achats – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826974S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision n° 2008-5071 du 4 juillet 2008 portant délégation de signature au délégué du directeur – RATP/SIT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826999S
Transports
Décision
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827289S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827292S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827360S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 1er septembre 2008 portant subdélégation au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827373S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827361S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 15 septembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827389S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-76 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826959S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-77 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826961S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-78 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Qualité – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826966S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-79 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Communication – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826971S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-72 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Modernisation générique du métro – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826944S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-73 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Ligne 13 – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826946S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-74 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au maître d'ouvrage – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826950S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-75 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au délégué du directeur – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826955S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827376S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827378S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827381S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827385S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825313S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-11-2008
-
Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef de projet LGV Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825104S
Transports
Décision
Date de signature : 29-02-2008
Date de publication : 10-11-2008
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Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823754S
Transports
Décision
Date de signature : 29-02-2008
Date de publication : 10-11-2008
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Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825241S
Transports
Décision
Date de signature : 29-02-2008
Date de publication : 10-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825960S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825987S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825994S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825997S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825998S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825959S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur du développement (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825964S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
-
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826002S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0826360A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
-
Décision du 7 août 2008 portant délégation de signature au directeur général (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825957S
Transports
Décision
Date de signature : 07-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
