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Type de document
Annexe
156
Arrêté
416
Autre
26
Avis
18
Circulaire
139
Convention
1
Décision
194
Instruction
16
Note
62
Rectificatif
1
Thématique
Nature
1029
Mots clés
Biodiversité
146
Document opposable
3
Organisation des services
3
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
11
2000
7
2001
19
2002
20
2003
7
2004
11
2005
22
2006
20
2007
9
2008
12
2009
69
2010
64
2011
56
2012
50
2013
59
2014
70
2015
72
2016
79
2017
51
2018
37
2019
45
2020
42
2021
76
2022
68
2023
35
2024
18
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature
1029 documents trouvés
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50
100
Thème : Nature
Arrêté du 8 février 2012 fixant la composition du jury des concours externe et interne pour le recrutement d'adjoints administratifs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVL1203106A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté ministériel du 17 novembre 2008 fixant laliste des actions éligibles à une contrepartie financière de l'État dans le cadre d'un contratNatura 2000
DEVL1131389A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Circulaire du 27 avril 2012 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 majoritairement terrestres en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement
DEVL1131446C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-04-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Décision du 16 décembre 2011 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1133367S
Nature
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Circulaire du 26 décembre 2011relative au régime d'autorisation administrative propre à Natura 2000
DEVL1123191C
Nature
Circulaire
Date de signature : 26-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Arrêté du 25 avril 2012 modifiant l'arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVL1133406A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 31 mai 2012 portant inscription d'un site
DEVL1225175A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 5 juin 2012 modifiant l'arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVL1224871A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-06-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 1er février 2013 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
DEVL1300213A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-02-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Circulaire du 11 janvier 2013 relative à la protection des 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses : état d'avancement et poursuite de la mise en oeuvre. [Abrogé par Instruction du Gouvernement du 5 février 2020 relative à la protection des ressources en eau des captages prioritaires utilisés pour la production d’eau destinée à la consommation humaine_TREL1919814J].
DEVL1241811C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau).
DEVL1241847C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Circulaire du 31 décembre 2012 relative à l'organisation et aux missions des laboratoires d'hydrobiologie en DREAL
DEVL1242275C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Circulaire du 12 mars 2013 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial de l'État
DEVL1301086C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Arrêté du 8 mars 2013 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1300011A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Arrêté du 13 mars 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1305663A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Arrêté du 22 mars 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1300203A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Arrêté du 29 mars 2012 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national du Mercantour
DEVL1208758A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-03-2012
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Arrêté du 12 mars 2013 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseild'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVL1306200A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Arrêté du 20 mars 2012 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVL1207662A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-03-2012
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision du 21 décembre 2012 relative à l'attribution du label Grand Site de France
DEVL1241856S
Nature
Décision
Date de signature : 21-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 7 janvier 2013 portant délégation de signature
ETLL1300514S
Nature
Décision
Date de signature : 07-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 26 décembre 2012 nommant un directeur général par intérim de l'Établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
ETLL1240124A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Avis relatif à un arrêté du 23 octobre 2012 du préfet de la région Limousin et du président du conseil régional du Limousin portant agrément du conservatoire d'espaces naturels du Limousin
DEVL1242910V
Nature
Avis
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 28 février 2013 temporaire et spécifique portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1306339S
Nature
Décision
Date de signature : 28-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Circulaire du 18 janvier 2013 relative à l'application des classements de cours d'eau en vue de leur préservation ou de la restauration de la continuité écologique - article L. 214-17 du code de l'environnement - liste 1 et liste 2
DEVL1240962C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-01-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
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