Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1789
Autre
120
Avenant
42
Avis
17
Circulaire
251
Convention
124
Décision
1169
Directive
1
Instruction
36
Note
348
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
3933
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
22
Ressource humaine
660
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
41
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Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
3933 documents trouvés
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Publié le : 25-12-2017
Arrêté du 31 octobre 2017 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Guyane
TREK1732084A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-10-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2017
TREK1731901A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2017 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
TREK1731447A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 31 mai 2017 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
TREK1708526S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-05-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Publié le : 25-11-2017
Arrêté du 17 octobre 2017 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des élèves civils sortis en 2017 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
TREK1724129A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 12 octobre 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1727655S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 26 octobre 2017 portant modification de la décision du 7 février 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat et au ministère du logement et de l’habitat durable
TREK1728985S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Note de gestion du 24 octobre 2017 relative à la mise en œuvre d’un complément exceptionnel au titre de 2017 non reconductible concernant certains agents
TREK1730207N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Publié le : 25-10-2017
Arrêté du 9 octobre 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable
TREK1727856A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Décision du 18 septembre 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
TREK1725427S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Note de gestion du 22 septembre 2017 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2017 pour les agents contractuels dits « Berkani »
TREK1726692N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Note de gestion du 22 septembre 2017 relative à la gestion au titre de 2017 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
TREK1726693N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Note de gestion du 28 septembre 2017 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d’autres ministères en position normale d’activité aux MTES/MCT
TREK1726874N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Note de gestion du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
TREK1727116N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Arrêté du 27 septembre 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
TREK1725855A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Arrêté du 3 octobre 2017 portant inscription sur la liste d’aptitude au titre de l’année 2018 (chargé d’études documentaires relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
TREK1721014A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 16 juin 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1727842A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Publié le : 25-09-2017
Arrêté du 25 août 2017 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Guadeloupe
TREK1724251A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Décision du 21 août 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
TREK1719740S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Arrêté du 3 juillet 2017 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
TREK1719004A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-07-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
TREK1721819A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-07-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Publié le : 25-08-2017
Note du 10 juillet 2017 relative à l’organisation du dialogue de gestion pour le budget 2018
TREK1709932N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note de gestion du 19 juillet 2017 relative à l’indemnité spécifique de service versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCT
TREK1721393N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note technique du 27 juillet 2017 relative à la mise en œuvre de la réforme de l’autorisation environnementale
TREK1716076N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note de gestion du 27 juillet 2017 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MTES et du MCT au titre de l’année 2017
TREK1721924N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
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