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Type de document
Annexe
156
Arrêté
416
Autre
26
Avis
18
Circulaire
139
Convention
1
Décision
194
Instruction
16
Note
62
Rectificatif
1
Thématique
Nature
1029
Mots clés
Biodiversité
146
Document opposable
3
Organisation des services
3
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
11
2000
7
2001
19
2002
20
2003
7
2004
11
2005
22
2006
20
2007
9
2008
12
2009
69
2010
64
2011
56
2012
50
2013
59
2014
70
2015
72
2016
79
2017
51
2018
37
2019
45
2020
42
2021
76
2022
68
2023
35
2024
18
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature
1029 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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25
50
100
Thème : Nature
Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 9 février 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1230090A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2012 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
DEVL1237980A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Circulaire du 23 octobre 2012 relative à l'application de l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines [abrogée]
DEVL1227826C
Nature
Circulaire
Date de signature : 23-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Arrêté du 24 octobre 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DEVL1127228A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-10-2011
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Arrêté du 6 mars 2012 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national du Mercantour
DEVL1205862A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Arrêté du 19 mars 2012 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial de la rivière Dordogne à Argentat (département de la Corrèze)
DEVL1207501A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Décision du 30 mai 2012 portant délégation de signature
ETLL1225781S
Nature
Décision
Date de signature : 30-05-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Circulaire du 14 mai 2012 portant modification de la circulaire du 3 janvier 2011 définissant l'articulation entre les différents intervenants qui mettent en oeuvre les réseaux de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement et de la directive-cadre sur l'eau (DCE)
DEVL1204551C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Arrêté du 25 avril 2012 modifiant l'arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVL1133406A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 31 mai 2012 portant inscription d'un site
DEVL1225175A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
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