-
Circulaire du 19 octobre 2010 relative aux attributions des services délégants dans la chaîne de la dépense
DEVK1028269C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Circulaire du 26 octobre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1027701C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Circulaire du 29 octobre 2010 relative à la convention organisant les missions effectuées par les directions départementales des territoires et de la mer pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1027562C
Mer
Circulaire
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Circulaire du 26 octobre 2010 relative à l'organisation du service parc de la Guyane à compter du 1er janvier 2011
DEVK1026273C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Circulaire du 3 août 2010 relative à la résorption des déséquilibres quantitatifs en matière de prélèvements d'eau et gestion collective des prélèvements d'irrigation dans les bassins où l'écart entre le volume prélevé en année quinquennale sèche et le volume prélevable est supérieur à un seuil de l'ordre de 30 %
DEVO1020919C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
-
Circulaire du 6 septembre 2010 relative aux agréments des organismes agissant en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées
DEVU1017090C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 06-09-2010
Date de publication : 25-09-2010
-
Circulaire du 22 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre du régime d'enregistrement de certaines catégories d'installations classées introduit par l'ordonnance n° 2009-663 du 11 juin 2009
DEVP1022207C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Circulaire du 6 août 2010relative à l'attestation de sécurité routière (ASR)
DEVS1020716C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 06-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
-
Circulaire du 6 août 2010relative à la formationdes accompagnateurs en apprentissage libre
DEVS1020715C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 06-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
-
Circulaire du 15 octobre 2010 relative à la gestion du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MEIE) et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État (MBCPRE) affectés dans les services du MEEDDM
DEVK1026621C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Circulaire du 5 août 2010 relative aux modalités de formation à la circulation des véhicules et engins sur les aérodromes
DEVA1017643C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 05-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
-
Circulaire du 10 août 2010 modifiant l'instruction DE/SDCRE/04 n° 6 du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais poitevin
DEVN1013000C
Nature
Circulaire
Date de signature : 10-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
-
Circulaire du 13 août 2010 relative aux déclinaisons régionales de la stratégie nationale de création des aires protégées terrestres métropolitaines
DEVN1016789C
Nature
Circulaire
Date de signature : 13-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
-
Circulaire du 24 août 2010 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2011
DEVK1022605C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Circulaire du 21 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de l'instruction du Premier ministre 5479/SG du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs
DEVK1023899C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Circulaire du 19 août 2010 relative aux procédures lors de l'encaissement d'amendes forfaitaires et de consignations dans le cadre des contrôles des transports routiers
DEVT1018166C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
-
Circulaire du 4 décembre 2009 relative à la convention-type de transfert aux départements des parcs de l'équipement
DEVK0930774C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
-
Circulaire du 24 novembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0930430C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 24-11-2009
Date de publication : 10-01-2010
-
Circulaire du 25 janvier 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1005105C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
-
Circulaire du 29 septembre 2010 relative à la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
DEVO1022584C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Circulaire du 8 octobre 2010 relative à l'indemnisation des dommages causés par le loup aux troupeaux domestiques
DEVN1021531C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Circulaire du 4 novembre 2010 relative à l'évolution de l'organisation pour la prévision des crues et l'hydrométrie
DEVP1023695C
Nature
Circulaire
Date de signature : 04-11-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Circulaire n° C 2010-01 du 3 juin 2010 relative aux orientations pour la programmation 2010 de l'action et des crédits gérés par l'Anah
DEVU1020105C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 10-09-2010
-
Circulaire du 23 juillet 2010 relative à l'établissement des listes départementales d'animaux nuisibles
DEVN1019191C
Nature
Circulaire
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
-
Circulaire du 30 juillet 2010 relative à gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement : additif-rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN n° 2007-3 du 21 novembre 2007
DEVN1020604C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
