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Type de document
Arrêté
83
Autre
1
Circulaire
15
Décision
9
Note
35
Thématique
Administration générale
143
Mots clés
Ressource humaine
33
Année de publication
2012
143
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2012
143 documents trouvés
PDF
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thématique
date de signature
type
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10
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100
Publié le : 25-06-2012
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1220208A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
DEVK1220939A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
DEVK1220941A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
DEVK1220943A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1221266A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1221267A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1221268A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
DEVK1221269A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Note de gestion du 10 mai 2012 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2012
DEVK1223237N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Note de gestion du 15 mai 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2012
DEVK1223123N
Administration générale
Note
Date de signature : 15-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Note de gestion du 31 mai 2012 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels du MEDDE au titre de l'année de référence 2011
DEVK1225315N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Note de gestion du 1er juin 2012 relative à la mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2012
DEVK1223240N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-06-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Note de gestion du 4 juin 2012 relative au régime indemnitaire 2012 des architectes et urbanistes de l'État
DEVK1223858N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-06-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Publié le : 10-06-2012
Note de gestion du 4 mai 2012 relative aux agents contractuels de Parcs nationaux de France (PNF), des parcs nationaux et de l'Agence des aires marines protégées (AAMP)
DEVK1221319N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Publié le : 25-05-2012
Note de gestion du 5 avril 2012 relative à la prime de service et de rendement au titre de l'année 2012
DEVK1209004N
Administration générale
Note
Date de signature : 05-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Note de gestion du 10 avril 2012 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2012
DEVK1209067N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Note de gestion du 12 avril 2012 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité compensatoire exceptionnelle allouée à certains agents du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1209097N
Administration générale
Note
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Note de gestion du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2012 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celle définies par l'article 34 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000
DEVK1221285N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1221304A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1221201A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1221306A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Circulaire du 29 mars 2012 relative au processus de prépositionnement et d'affectation des agents dans le cadre du transfert des services en charge des voies navigables à l'établissement public administratif Voies navigables de France et de la réorganisation de certaines missions régaliennes concernant la voie d'eau
DEVK1209104C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Note de gestion du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2012
DEVK1221289N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Note de gestion du 7 mai 2012 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2012
DEVK1221291N
Administration générale
Note
Date de signature : 07-05-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Note de gestion du 7 mai 2012 relative aux modalités d'attribution de la PFR 2012 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d'autres administrations en poste dans les services du MEDDTL
DEVK1222814N
Administration générale
Note
Date de signature : 07-05-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
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