Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2008

• Circulaire du 24 juin 2008 relative à l'application de l'arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l'énergie des maisons individuelles (texte non paru au Journal officiel)
  DEVU0814871C Équipement Circulaire Date de signature : 24-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Circulaire du 12 juin 2008 relative à l'assurance maternité et paternité dans le régime de sécurité sociale des marins (texte non paru au Journal officiel)
  DEVB0814436C Logement et construction Circulaire Date de signature : 12-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 24 juin 2008 portant nomination du président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0811704A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 27 juin 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0816016A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 30 juin 2008 complétant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0815765A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0816422A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision n° 2008-17 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Sancho de Coulhac (Lorenzo), responsable de l'unité stratégie et développement des lieux (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816120S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision n° 01-2008 du 13 juin 2008 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0814605S Administration générale Décision Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision du 25 juin 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0813327S Administration générale Décision Date de signature : 25-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Convention de délégation de gestion du 18 avril 2008 relative aux personnels affectés à la direction générale de l'énergie et des matières premières (DGEMP), placé sous l'autorité du MEEDDAT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0811054Z Administration générale Convention Date de signature : 18-04-2008 Date de publication : 25-07-2008
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