Thème : Sécurité et circulation routières

• Décision d'agrément n° BN4/16-06-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle « BN4/16 »
  DEVS0905990S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément n° GCDF-08-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle « Garde-corps double fonction »
  DEVS0906064S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés
  DEVS0912151C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Décision du 21 octobre 2009 d'agrément du séparateur modulaire de voies PM-BT4-450.1
  DEVS0924470S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 21-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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• Note du 2 octobre 2009 relative à la réforme du permis de conduire : présentation des candidats à l'épreuve pratique de la catégorie B du permis de conduire
  DEVS0925112N Sécurité et circulation routières Note Date de signature : 02-10-2009 Date de publication : 10-12-2009
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• Décision d'agrément à titre expérimental n° DBA TDR. 2004-02-08 du 12 janvier 2009séparateur modulaire de voies DBA TDR. 2004
  DEVS0906021S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 12-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément à titre expérimental TRMC n° 04-08 du 12 janvier 2009relative au séparateur modulaire de voies TRMC
  DEVS0906068S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 12-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 29 janvier 2009 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
  DEVS0830501S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 29-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément n° B HAB-07-08 du 13 février 2009relative à la barrière de sécurité modèle à habillage « B HAB »
  DEVS0905626S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS0920957A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 29-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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