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Annexe
1
Arrêté
16
Circulaire
1
Convention
1
Décision
6
Thématique
Énergie
25
Mots clés
Année de publication
2023
25
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie, Année de publication: 2023
25 documents trouvés
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Publié le : 19-12-2023
Décision du 5 décembre 2023 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
ENER2334606S
Énergie
Décision
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 19-12-2023
Document principal
Publié le : 07-12-2023
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode de restauration des mangroves et des forêts marécageuses pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330714S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode dite « Ville Arborée » de projets de végétalisation en espace urbain pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330715S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 05-12-2023
Décision du 24 novembre 2023 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2024 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
ENER2333156S
Énergie
Décision
Date de signature : 24-11-2023
Date de publication : 05-12-2023
Document principal
Publié le : 30-11-2023
Circulaire du 28 novembre 2023 relative aux missions du référent préfectoral à l'instruction des projets d'énergies renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique et à la géothermie de minime importance.
ENER2331339J
Énergie
Circulaire
Date de signature : 28-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Publié le : 10-11-2023
Arrêté du 6 novembre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2330076A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-11-2023
Date de publication : 10-11-2023
Document principal
Publié le : 01-11-2023
Arrêté du 23 octobre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2329369A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-10-2023
Date de publication : 01-11-2023
Document principal
Publié le : 17-10-2023
Arrêté du 11 octobre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2327798A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-10-2023
Date de publication : 17-10-2023
Document principal
Publié le : 10-10-2023
Convention de délégation de gestion du 10 août 2023 entre la direction générale de l’énergie et du climat et la délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement.
TREK2326133X
Énergie
Convention
Date de signature : 10-08-2023
Date de publication : 10-10-2023
Document principal
Publié le : 23-09-2023
Arrêté du 19 septembre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2324167A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
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