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Circulaire du 24 août 2010 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2011
DEVK1022605C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Circulaire du 21 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de l'instruction du Premier ministre 5479/SG du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs
DEVK1023899C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Arrêté du 10 septembre 2010 portant création d'un comité stratégique et d'un secrétariat permanent pour l'élaboration de la stratégie nationale de la recherche énergétique
DEVK0928440A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 10-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision MF n° 2010-8007 CG du 31 août 2010 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVK1023835S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
DEVK1024489S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Arrêté du 13 septembre 2010 portant nominations
DEVT1021611A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision CCAS n° 2009-5071 du 28 décembre 2009 portant délégations de signature du directeur de la Caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
DEVT1022978S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 10-10-2010
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Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de la responsable de l'entité comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
DEVT1023374S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 10-10-2010
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Décision du 16 février 2010 portant délégations de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité prestations en nature ; au responsable du pôle service et prestation ; au responsable du pôle production et au responsable de l'entité action sociale et prévention
DEVT1022912S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Arrêté du 27 août 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE1023306A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision du 16 septembre 2010 modifiant la décision n° 2009-663 du 11 juin 2009 du 26 novembre portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1022096S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision du 16 août 2010 relative au renouvellement du label Grand Site de France
DEVN1017895S
Nature
Décision
Date de signature : 16-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Arrêté du 9 septembre 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain bâtie sur le territoire de la commune de Steinbourg (Bas-Rhin)
DEVT1022968A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-61 du 1er septembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l'unité développement des compétences opérateurs (DCO) du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1023896S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision du 9 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E), chef de l'établissement M2E, aux responsables des sites Aqueduc, Barbès, Chanoinesse, Charenton et Dulong
DEVT1023719S
Transports
Décision
Date de signature : 09-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision du 9 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E), chef de l'établissement M2E, aux responsables des sites Gallieni-Robespierre, Necker, site Rennes, et Saint-Denis - Ambroise-Croizat
DEVT1023720S
Transports
Décision
Date de signature : 09-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-08 du 14 septembre 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département RER, chef de l'établissement RER
DEVT1024229S
Transports
Décision
Date de signature : 14-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-26 du 29 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département systèmes d'information et télécommunications (SIT)
DEVT1023449S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest ; aux agents du groupe achats du département ; aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité opérationnelle Sud et aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML)
DEVT1023102S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-25 du 14 juin 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département des systèmes d'information et des télécommunications (SIT)
DEVT1023453S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-35 du 1er juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département Services et espaces multimodaux (SEM)
DEVT1023786S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-36 du 1er juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux (SEM)
DEVT1023790S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-53 du 9 juillet 2010 portant délégations de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SIT/ING
DEVT1023440S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-09 du 14 septembre 2010 portant la délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
DEVT1024236S
Transports
Décision
Date de signature : 14-09-2010
Date de publication : 10-10-2010