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Type de document
Annexe
1
Arrêté
133
Autre
48
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
43
Convention
5
Décision
487
Instruction
1
Note
4
Rectificatif
2
Thématique
Développement durable
728
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
11
Ressource humaine
12
Transport aérien
3
Année de publication
2009
58
2010
45
2011
62
2012
50
2013
63
2014
33
2015
31
2016
46
2017
23
2018
53
2019
49
2020
50
2021
39
2022
50
2023
58
2024
18
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable
728 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 06-05-2023
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) de Normandie (adopté en séance le 27 avril 2023).
TREV2312241X
Développement durable
Autre
Date de signature : 27-04-2023
Date de publication : 06-05-2023
Document principal
Publié le : 03-05-2023
Arrêté du 2 mai 2023 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2311112A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 02-05-2023
Date de publication : 03-05-2023
Document principal
Arrêté du 20 avril 2023 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2311834A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 20-04-2023
Date de publication : 03-05-2023
Document principal
Publié le : 28-04-2023
Arrêté du 26 avril 2023 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TRED2310849A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 26-04-2023
Date de publication : 28-04-2023
Document principal
Publié le : 18-04-2023
Arrêté du 17 Avril 2023 portant nomination au comité ministériel d’audit interne du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREV2310093A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 17-04-2023
Date de publication : 18-04-2023
Document principal
Publié le : 05-04-2023
Arrêté du 4 avril 2023 portant nomination d’un membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2309235A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 04-04-2023
Date de publication : 05-04-2023
Document principal
Publié le : 10-03-2023
Arrêté du 9 mars 2023 portant nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2306459A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-03-2023
Date de publication : 10-03-2023
Document principal
Publié le : 07-03-2023
Arrêté du 16 février 2023 portant désignation des membres du comité de sélection de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable.
TREV2304903A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 16-02-2023
Date de publication : 07-03-2023
Document principal
Publié le : 03-03-2023
Annexes à l'arrêté du 28 février 2023 portant application de l'article D. 541-216 du code de l’environnement et approuvant le référentiel du label national «anti-gaspillage alimentaire » pour le secteur de la distribution.
TRED2304535A
Développement durable
Annexe
Date de signature : 28-02-2023
Date de publication : 03-03-2023
Annexe(s) :
1
2
Lien
Publié le : 11-02-2023
Arrêté du 9 février 2023 portant nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2303952A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-02-2023
Date de publication : 11-02-2023
Document principal
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